Stéphane Y, demeurant tous deux ... ; l'Ordre des médecins de la Polynésie française, M. X et M.

La SCI Stéphanie, qui exerce une activité de location immobilière, dont M. et Mme A... détiennent la totalité de l’usufruit des parts et dont M.

FOYER STEPHANAIS 185 rue des Pré de la Roquette BP 20 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY non comparante, ni représentée A : M.

Stéphane VVVVVVVV..., domicilié [...]                                        , 275°/ M.

Stéphane C..., domicilié [...] , 6°/ à la société Bio-optima, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au

Stéphane Y... et M.

Vu la déclaration d'appel de Jean Jacques X... et Stéphane X... déposée au greffe le 11 décembre 2009.

AUX MOTIFS QU'au cours de ses opérations, il est apparu à l'expert : - que Stéphane X... avait bien effectué des heures supplémentaires, - que les documents produits ne permettaient pas d'en déterminer

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/08209 [S] C/ SA SOCIÉTÉ DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE (TPAS) APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes -

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 10 Juillet 2024 MINUTE : 24/828 N° RG 24/04932 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZJSE Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 10 Juillet 2024 MINUTE : 24/827 N° RG 24/02785 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZAL3 Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane

1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 22 Juillet 2024 MINUTE : 24/864 N° RG 24/05438 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLOF Chambre 8/Section 1 Rendue par Stephane

1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 22 Juillet 2024 MINUTE : 24863 N° RG 24/05429 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLNK Chambre 8/Section 1 Rendue par Stéphane

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 02 Octobre 2024 MINUTE : 24/1037 N° RG 24/07423 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUXY Chambre 8/Section 2 Rendue par Madame Stéphane

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 02 Octobre 2024 MINUTE : RG N°: N° RG 24/07427 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUZN Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 02 Octobre 2024 MINUTE : RG N°: N° RG 24/07445 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZU3G Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane

TOURNADE de la SELARL HAROLD AVOCATS I, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0005ELL INTIMES [V] [N] Prise en sa qualité de co-tuteur aux biens de Madame [T] [W] Représentée par Me Stéphane

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphane SALEMBIEN Me Sylvie LOCATELLI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix janvier deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOURS [Adresse 1] PREMIERE CHAMBRE [Localité 1], le 22 Mai 2026 N° RG 24/05467 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JNQ7 DEMANDEURS Madame [V] [I] Rep/assistant : Maître Stéphanie BLANC-PELISSIER