CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 296 résultats pour « Trigon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267ccd58014677425ee4

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

connaissance de cause un système permettant à Ahmed Z... de disposer d'un crédit dépassant très largement ses possibilités ; que ces remises de fonds sont la conséquence des manoeuvres concertées de ce trio

Source officielle

Page 65 sur 65

← Précédent
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1127JUD005356109

Admin. suprême

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Turkey , no. 50172/06, §§ 38-41, 19 April 2011; Tripon v. Romania (dec.) no. 27062/04 § 25, CEDH, 7 February 2012; Teodor v. Romania , no.   46878/06, § 40, 4 June 2013; Milojević v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

1964 Pietro Giovanni TARANTINI 1962 Claudio TARZIA 1963 Giuseppe TATONE 1972 Andrea TERRIBILI 1970 Andrea TODARO 1963 Paolo Giovanni TOMA 1966 Nunzio Pio TOMAIUOLO 1962 Giovanni TOTARO 1963 Vittorio TRITTO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0520DEC002166018

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

In the recent Resolution   2215   (2018) ‘The situation in Libya: prospects and role of the Council of Europe’, the Assembly notes that the European Union’s Triton and Sophia air and sea operations

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0328JUD004502807

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

  Turkey , no. 34388/05, §   32, 12   April 2011; Erkol , cited above, §§   38 ‑ 41; Tripon v. Romania (dec.) no.   27062/04 § 25, CEDH, 7 February 2012; Teodor v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0921JUD002091407

Admin. suprême

21 septembre 2021

21 septembre 2021

He worked with three London-based private security companies, RISC Management Limited, Triton International Limited and Erinys UK Limited.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT00359_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

En outre, et en tout état de cause, la circonstance que plusieurs espèces apparaissant dans l'étude d'impact réalisée pour le projet d'élargissement de la RN 164 - lézard des murailles, triton palmé, salamandre

Source officielle
CC

cr

61372650cd58014677424962

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

que l'adresse indiquée correspond en fait au siège de la Sages ; que le 18 octobre 1989, la Sages a réglé à la Sedires une facture de 118 600 francs pour "l'insertion de publicité dans le périodique tribune

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00470_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Les amphibiens sur la commune de Saint-Mandrier sont également représentés par les grenouilles et les crapauds alors que les urodèles sont apparentés aux tritons et salamandres.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104119_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

D'autre part, le volet faune-flore cité au point précédent indique que la zone d'étude fait partie du grand ensemble de perméabilité (GEP) n° 4 intitulé " Le Trégor-Goëlo intérieur, de la rivière du Léguer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0902DEC001757190

Admin. suprême

2 septembre 1993

2 septembre 1993

        Section 573 of the Service Regulations states that a soldier's "hair must be clean and tidy" (" die Haare sind sauber und gepflegt zu tragen").

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03927

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

dans la machine et qu'en appuyant sur "ticket" des jeux apparaissent ; lorsqu'elle gagne, elle obtient un chèque ; que de leur côté, les services de la douane judiciaire relevaient que le bar PMU le Trio

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier
CAA

4ème chambre élargie

DCA_25TL00596_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

incidences du projet sur l’habitat des prairies mésophiles de fauche ainsi que sur onze espèces, le lapin de garenne, l’alouette lulu, l’agrion de mercure, le gomphe de graslin, l’azuré du serpolet, le triton

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e07435cdc6046d47697018

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

sociétés Scania AB et Scania CV AB ; - Rejette la demande de mises hors de cause des sociétés Paccar, Fiat Chrysler devenue Stellantis, CNH Industrial NV, MAN SE et Volkswagen Truck & Bus GmbH devenues Traton

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

office » c'est-à-dire les grandes fortunes européennes qui sont stables et disposent de temps ; qu'à défaut, des fonds d'investissement feront l'affaire et c'est dans cet esprit qu'il fait appel à Triago

Source officielle