C... du lundi au vendredi installer les tables le matin, préparer la cuisine pour le service de midi, faire ensuite la vaisselle et nettoyer les sols. Cependant, ces attestations ne disent pas que M.

boissons, salon de thé et restaurant ; que bien au contraire il résulte des attestations versées aux débats que la société LA TERRASSE louait la salle litigieuse, équipée du matériel de cuisine, de la vaisselle

F, après avoir été initialement employé à l'accueil des donateurs au dépôt, travaille à la valorisation des dons, principalement pour le secteur " vaisselle/bibelot " de la salle de Caen, avec un volume

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2020 et un mémoire déposé le 6 avril 2021, Mme B C représentée par Me Delgenes de la SCP Delgenes - Vaucois -Justine -R.

intracommunautaires dont aucun ne faisait du commerce de matériaux et de petits matériels de construction, mais du commerce de boissons, d'électroménager, de parfums, de cosmétiques, de produits d'entretien, de vaisselle

Par ailleurs, la circonstance invoquée par le ministre appelant que les biens loués offrent la possibilité d'y cuisiner, de laver la vaisselle et le linge par la mise à disposition de machines n'est pas

A était le dirigeant, exploitait un fonds de commerce de fabrication et commercialisation en crêperie, biscuiterie traditionnelle bretonne, épicerie fine, vaisselle et cadeaux, qui est installée notamment

Par des mémoires, enregistrés le 15 juin 2022 et le 23 juillet 2024, la caisse primaire d’assurance maladie de la Haute-Marne, représenté par Me Vaucois, conclut au rejet de la requête et demande à la

de ce bâtiment en 15 logements, susceptibles d'accueillir une soixantaine de personnes, équipés au total de 12 baignoires, 14 bacs à douche, 22 lavabos, 15 éviers, 21 WC, 15 lave-linges, 15 lave-vaisselles

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2025, la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, représentée par Me Vaucois, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d’appel formée

Elle indiquait aussi qu'il cassait régulièrement de la vaisselle et qu'il avait cassé la télévision, qu'il lui imposait de fréquenter des clubs échangistes contre son gré, qu'elle se sentait contrainte

Architecte, a attribué la construction de l'ouvrage de génie civil à un groupement constitué par les sociétés Quille, mandataire, Torres et Villault, et Mastellotto, enfin a attribué la réalisation de la vantellerie

autre site a indiqué n'avoir pas pu l'utiliser et un troisième ne l'a pas ouvert ; - il n'est pas pertinent de prendre en compte la proportion de détergent liquide utilisé pour le lavage du lave-vaisselle

Cojusneanu, a lawyer practising in Râmnicu Vâlcea. The Romanian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ms C. Brumar, of the Ministry of Foreign Affairs.

    On 5 October 2005 Ms E.P., who had become paraplegic following an accident, brought an action in the Vâlcea County Court against the Romanian State through the ANPH (the public authority

    The applicant was born in 1968 and lives in Băbeni, Vâlcea. 6.     On 1 March 1999 the applicant was detained pending trial in Colibaşi Prison. 7.

Elle précise que son notaire l'avait informé que Mme [Q] [E] ne souhaitait récupérer aucun meuble, à l'exception d'un service à vaisselle.

    À l’époque des faits, le requérant de la requête n o 66716/17 («   le quatrième requérant   ») était maire de Vlădeşti (Vâlcea).