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3 572 résultats pour « Yolande »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c98

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9b

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9c

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9d

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcc9

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

Concernant la mise en cause de Mmes Yolande et Christiane X..., ils indiquent qu'elle n'est due qu'à la protestation par M Serge X... de ce qu'il n'était pas le seul héritier à bloquer le passage, et la

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007839397

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

. ; - n° 130956, présentée par Mme Yolande H..., demeurant ... ; - n° 130957, présentée par Mme Marlène I..., demeurant ... ; - n° 130958, présentée par Mme Marie-Louise XO..., demeurant 8, cour du Hinzensteg

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a172b2cb67000826a4b1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers : Mme Yolande MODESTE, greffière. Lors du prononcé : Mme Prescillia ROUSSEAU, greffière.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11345

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

agissant en qualité de tutrice de Joëlle My, 40°/ Mme Nadine MM..., domiciliée [...]                             , 41°/ Mme Nathalie NN..., domiciliée [...]                               , 42°/ Mme Yolande

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110274

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

déficitaires en 2013 et 2014 alors que les revenus fonciers nets générés par ses participations dans différentes SCI se sont élevés à 44 343 € en 2013 et à 54 532 € en 2014 ; qu'il vit en concubinage avec Yolande

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008094891

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Denis F..., Jean-Paul G..., Serge T..., Claude U..., Mmes Marie-Josée L..., Corinne V..., Yolande I..., MM. Robert M..., Louis W..., Jean 1..., Mlle Nathalie N..., Mmes Anne O..., Fabienne 2..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c00

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Madame Yolande D... née le 20Mai1956 Rue de Strasbourg Lotissement les Chênes il 49220 LE LION DANGERS représentées par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistées de Me C..., avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b38a

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

GREFFIER, lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924cf

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd925a0

Appel

15 juin 2015

15 juin 2015

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, et par Mme Yolande MODESTE, Greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Faits et procédure : Par contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92615

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, Président de chambre, président, et par Madame Yolande Modeste, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9261c

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Yolande Modeste, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9261d

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Yolande Modeste, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92622

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Yolande Modeste, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927b0

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929ab

Appel

1 juin 2015

1 juin 2015

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Yolande Modeste, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire. ****** FAITS, PROCEDURE

Source officielle