CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
50 198 résultats pour « article L613-23 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2010-1641 du 23 décembre 2010 Art. 3 .
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2010-1641 du 23 décembre 2010 Art. 5
Article ANNEXE II
Conditions techniques et d'exploitation générales des réseaux radioélectriques indépendants du service fixe dans la bande des 23 GHz
Article 3
- Arrêté du 20 juillet 2017 - Arrêté du 23 novembre 2017 Art. 1, Art. 2
Article 47
. - Décret n°2003-76 du 23 janvier 2003 Art. 10
Article 87
A modifié les dispositions suivantes : Loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 Art. 41
Article 1
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°82-1105 du 23 décembre 1982 Art. 1
Article 8-1
A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 Art. 94
Article 134
L422-23
Article 79
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2004-1466 du 23 décembre 2004 Art. 2
Article R174-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 47 > 39
-Pour l'application du I de l'article L. 162-23-15 aux activités exercées par le service de santé des armées :
Article R. 234-12-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 35 > 50
L'article D. 2335-23 du code général des collectivités territoriales est applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie.
Article Annexe V
LISTE DES PLATEAUX TECHNIQUES SPÉCIALISÉS MENTIONNÉE À L'ARTICLE L. 162-23-7 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Article L3114-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 96 > 04
Le rapport prévu à l'article L. 3111-23 porte également sur les aménagements relevant de l'article L. 3114-1.
80 € par heure Conférences occasionnelles inédites 80 € à 150 € par heure Conférences exceptionnelles 150 € à 250 € par heure Sauf dérogations prévues à l'article 4 du présent arrêté, les montants de rémunération prévus au présent article
Les articles 1er à 13 et 17 à 23 sont applicables aux installations soumises à autorisation pour l'une ou plusieurs des rubriques n° 1312, 2793, 4210 ou 4220 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.
Article 2-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 06
reconnus à la partie civile en ce qui concerne les atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité, les agressions et autres atteintes sexuelles commises sur la personne d'un mineur et les infractions de mise en péril des mineurs réprimées par les articles
Article Annexe 1
heures à 23 h 29 locales : -6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ; A compter de la saison d'été 2023 :
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : - Loi n° 2005-159 du 23 février 2005 Art. 7, Art. 9 A abrogé les dispositions suivantes : - Loi n° 2005-159 du 23 février 2005 Art. 8 - Décret n°2005-600 du 27 mai 2005 Sct.
Article 54
L5125-23-2 II. - Pour la mise en œuvre du 2° de l'article L. 5125-23-2 du code de la santé publique concernant les médicaments biologiques similaires inscrits sur la liste prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale
Page 65 · 50 198 résultats