Codes de loi français

Article Annexe B

0) 415 Nombre de salariés ayant bénéficié, tout au long de l'année considérée, de 2 jours de repos hebdomadaire consécutifs 416 Nombre moyen de jours de congés annuels (non compris le repos compensateur) (416) 417 Nombre de jours fériés

Article Annexe I

. - Tâche 6 : Réaffûter l'arête tranchante en acier ou "stellitée" des outils de coupe tels que : lames de scies à ruban, alternatives, circulaires ; fers plats ; chaînes de tronçonneuses...

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Les jours non ouvrables sont le dimanche et les jours légalement fériés.

Article États législatifs annexés

d'invalidité : autres moyens 664 000 89 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : participation du budget général ― 911 000 90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 11 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin

Article 3

article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques de contamination radioactive significative seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à chaque cheminée

Article 3

la réglementation en vigueur rappelée a 1 article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à la cheminée

Article (suite 3)

Chlorure de benzyle Y S/P 2 2G Cont Non T1 IIA Oui C T A, B Oui 15.12, 15.13, 15.17, 15.19 Chlorure de choline en solutions Z P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A Non Chlorure de fer

Article 3

article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques permanents de dispersion de la radioactivité seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à chaque cheminée

Article Annexe I

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeau chinois ...). 6.2. (1) 6.3. (1) 6.4.

Article 1

judiciaire de Vienne, à l'exception des cantons situés dans le ressort de l'antenne de Bourgoin-Jallieu Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Jura Lons-le-Saunier Antenne de Dole Cantons d'Arbois, Champagnole, Chaumergy, Chaussin, Chemin

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

-Evacuation : Plan général des chemins d'évacuation ; Calculs justificatifs largeur d'escaliers, des coursives ; Fléchage, éclairage faible hauteur. E.

Article Annexe IV

feux réels de diverses classes au moyen - d'un extincteur adapté au risque - d'un RIA 3 h 30 Remarque Chaque stagiaire devra avoir manipulé des extincteurs, en situation réelle, à plusieurs reprises et avoir mis en œuvre un RIA par des cheminements

Article 4

Circulation sur les digues et chemins de halage, Art. 62, Sct. Dispositions générales, Art. 68, Sct. Mesures à prendre en cas de contraventions commises par les mariniers, Art. 66, Sct.

Article Annexe 1

Les équipements actifs, distincts, utiliseront des cordons de brassage de couleur différente des cheminements différents, permettant ainsi au personnel pénitentiaire d'effectuer un contrôle visuel simple et rapide des manipulations de l'intervenant (brassage

Article Annexe B

Le cheminement des comptes des régimes de sécurité sociale décrit dans les projections quadriennales présentées dans la présente annexe est conforme à la trajectoire annoncée par le Gouvernement dans le projet de loi de programmation des finances publiques

Article Annexe I

Le débouché des cheminées est éloigné au maximum des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air frais et ne comportent pas d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

Article Annexe

De l'écluse n° 58 des Trois Fontaines à l'écluse n° 59 des Quatre Cheminées 407 28 septembre 2008 12 octobre 2008 Navigation interrompue.

Article 3

article 2, les dispositions ci-après seront prévues : - les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques permanents de dispersion de la radioactivité seront munis de filtres appropriés ; - le circuit de rejet à la cheminée

Article 3

article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques permanents de dispersion de la radioactivité seront munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à la cheminée