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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00196_20250627
27 juin 2025
l'apport de matières en suspension sur les eaux de surface et négligeable à la suite des mesures préconisées dans l'étude, lesquelles consistent en la gestion des matériaux issus des opérations et des engins
2ème chambre
DTA_2200789_20250715
15 juillet 2025
Elle indique, pour l'avifaune forestière, qu'aucune destruction directe n'est possible si ce n'est lors d'une collision avec des engins de chantier pendant les travaux, pour l'avifaune des milieux ouverts
5ème chambre
DCA_21NT00359_20220510
10 mai 2022
Enfin, l'étude d'impact prévoit qu'en cas d'impossibilité technique de passer en accotement, le passage du câblage électrique interne se fera par la technique du forage dirigé.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02599
4 décembre 2012
"aucun journaliste qui aurait été édifié par la présence de nombreux engins modernes de chantier" ; qu'il contestait ainsi expressément la visite de presse alléguée par l'employeur comme justification
6079b21a9ba5988459c55bf7
8 avril 1976
TRAVAUX PUBLICS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE SIMOND, LICENCIE LE 14 OCTOBRE 1968 PAR LA SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES (SGE) QUI L'EMPLOYAIT COMME CONDUCTEUR D'ENGIN
civ3
6137242ccd58014677413327
6 juillet 2004
il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur les deuxième et troisième moyens, réunis : Attendu qu'ayant constaté qu'il avait été fait interdiction à la société Bouygues bâtiment d'utiliser tout engin
6137241dcd58014677412745
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02142_20230919
19 septembre 2023
Il a enfin mis à la charge de la commune le paiement de la somme de 500 euros à la société L T sur le fondement des mêmes dispositions.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01366_20251027
27 octobre 2025
Il en a résulté la nécessité de mettre en œuvre la couche d’enrobé qui, en raison de l’utilisation d’un lourd engin de chantier, a endommagé le complexe d’étanchéité.
60794cf49ba5988459c47a35
28 novembre 2001
demeure pas moins que la responsabilité de la société Sopac est engagée de plein droit sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil en sa qualité de gardien des machines, outils et engins
1ère chambre
DTA_2300854_20240126
26 janvier 2024
En premier lieu, d'une part, l'étude d'impact mentionne à plusieurs reprises que les engins de chantier employés durant la phase de travaux pourront occasionner des nuisances liées aux émissions de poussières
2 ème Chambre
DTA_2304144_20260407
7 avril 2026
, est artificialisée depuis les précédents chantiers.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2213994_20240411
11 avril 2024
de la seconde phase du chantier. 3.
DCA_18VE01994_20230210
10 février 2023
(PEM) de Versailles Chantiers.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600342_20260211
11 février 2026
» dans lequel il est demandé « la liste des véhicules et engins dédiés au chantier, incluant leurs capacités, disponibilités » ainsi que « le matériel et outillage », élément qui relèvent en réalité des
Chambre Sociale
69f43574cdc6046d472cde09
30 avril 2026
fait valoir que le salarié, embauché en janvier 2015, était expérimenté, avait suivi de nombreuses formations au cours de sa carrière, connaissait parfaitement les risques afférents à la conduite d'engins
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10936
4 novembre 2020
Nous vous avons confié, pour ce chantier, un camion nacelle neuf qui nous avait été prêté, à l'essai, par notre concessionnaire.
Cour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f14f
7 février 2012
Le conducteur d'engins conduit et manipule différents types d'engins lourds de chantier destinés au creusement, au terrassement, au nivellement ou à l'extraction.
9ème Chambre JEX
66fc3c592416523b995969d2
1 octobre 2024
Elle a rappelé que la société [B] 13 ayant peu de trésorerie elle était autorisée à utiliser ses comptes fournisseurs pour la fourniture de matériaux ou la location de matériels et engins ; que le chantier
cr
6079a8459ba5988459c4c439
3 avril 1984
SUR LE CHANTIER DONT X...
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