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1 490 résultats pour « horaire »

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Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

-Pour les établissements et services mentionnés au 1° de l'article L. 312-1 : 1° Pour ceux des services d'aide à domicile qui relèvent également des 6° et 7° du même article, par le département, sous la forme de tarifs horaires établis et versés conformément

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

de navigation fixée par les règlements particuliers de police des voies empruntées et des horaires de travail fixés par le règlement des installations de chargement et de déchargement. 5.3.

Article Annexe

—

L'emploi se pratique en atelier, à horaires fixes et réguliers mais avec des dépassements possibles. Les postures sont multiples et variées. Les positions "courbé" et "accroupi" sont très fréquentes.

Article Annexe 3

—

Les obligations d'ordre pédagogique et relationnel : - respect de la liberté pédagogique des animateurs ; Les obligations d'ordre administratif : - vérification du respect des plannings et des horaires ; 4.

Article 26

—

Il ne peut notamment pas être utilisé pour des motifs liés à une tranche horaire définie arbitrairement par le praticien, au coût de fonctionnement du cabinet, à des raisons propres au praticien ; -entente directe entre le praticien et l'assuré telle

Article 3-1

—

Lorsque le volume ou les caractéristiques des modifications envisagées ne permettent pas sa mise à disposition par voie électronique, une note de présentation précise les lieux et horaires où l'intégralité du dossier peut être consultée.

Article 11

—

Lorsque l'activité médicale est organisée en temps continu, l'obligation de service hebdomadaire du praticien ne peut excéder une durée horaire définie, sur la base de quarante-huit heures, au prorata des obligations de service du praticien et calculée

Article ANNEXE

—

Les horaires sont généralement fixes et réguliers. Les postures sont multiples, variées et physiquement éprouvantes, le carrossier adoptant toute position permettant d'intervenir sur les parties accidentées.

LEGIARTI000023677059

—

Ses horaires sont variables selon les contraintes liées à la planification du chantier, aux délais d'exécution, au travail posté etc. dans des conditions météorologiques et d'environnement variables (pluie, neige, froid, chaleur, poussières, bruit, etc

Article ANNEXE II

—

. - La durée du stage est fixée : Du à Au à Les horaires sont ceux de l'entreprise.

Article Annexe

—

Généralement, les horaires sont à amplitudes variables. Son travail s'effectue la plupart du temps en clientèle en utilisant un véhicule de service (déplacement régional).

Article Annexe

—

Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches.

Article Annexe

—

PÉRIODES DATES HORAIRES RÉGIONS ADMINISTRATIVES CONSEILLÉES Fin des congés de Nouvel An. Dimanche 4 janvier 14 heures - 19 heures Ile-de-France, Centre, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte Vacances d'hiver.

LEGIARTI000037824266

—

Il s'adapte aux contraintes et horaires des prospects/ clients. Il utilise couramment les outils digitaux pour communiquer. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification : 1.

LEGIARTI000038105673

—

Les horaires réguliers peuvent être conditionnés par des impératifs techniques et de délais.

Article Annexe

—

Les horaires sont continus ou en coupure avec une amplitude hebdomadaire englobant les week-ends et les jours fériés.

Article Annexe

—

Les horaires peuvent être de jour ou postés, néanmoins une disponibilité constante est demandée pour faire face aux aléas de la fabrication et l'activité en continu nécessite des astreintes.

Article Annexe

—

Ses horaires peuvent être modifiés pour les interventions d'urgence. Il peut être soumis à des astreintes. Il peut travailler sur un seul site ou être en charge de plusieurs installations dispersées sur un département ou une région.

Article Annexe

—

Son activité de chantier peut également le (la) conduire à faire des déplacements et à travailler en dehors des horaires habituels. Selon l'organisation de l'entreprise, il (elle) travaille seul (e) ou en équipe.

Article ANNEXE

—

Ses horaires de travail peuvent varier en fonction des délais d'achèvement du chantier ou de l'urgence d'un dépannage. Dans cette dernière activité, des astreintes de nuit et de week-end sont à assurer régulièrement.

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