national et pour partie sur un diagnostic régional ; Certains éléments méritent d'être cadrés ou mutualisés au niveau national, en raison de : - la nécessité d'assurer une égalité de traitement vis-à-vis de certains publics cibles (par exemple, les jeunes

Article 28

—

Afin de répondre à certains enjeux de santé publique, les partenaires conventionnels souhaiteraient que soient créées ou mieux valorisées : - la première consultation de contraception et de prévention des maladies sexuellement transmissibles pour les jeunes

Article Annexe 5

—

Le taux d'alcool maximal est atteint : Demi-heure après absorption à jeun ; 1 heure après absorption au cours d'un repas. L'alcoolémie baisse en moyenne de 0,10 g à 0,15 g d'alcool par litre de sang en 1 heure.

Article Avenant n° 3

—

A cet effet, les parties s'accordent sur la mise en place d'un développement géographiquement progressif du conventionnement des jeunes diplômés en masso-kinésithérapie, pour atteindre, à l'issue de la période transitoire, une application complète du

Article 1

—

Sous-section 4 : La carte de séjour temporaire portant la mention "jeune au pair", Art. L313-9, Sct. Sous-section 5 : La carte de séjour temporaire autorisant l'exercice d'une activité professionnelle, Art. L313-10, Sct.

Article Annexe préambule

—

Et particulièrement pour les élèves qui, aujourd'hui et dès leur plus jeune âge, sont inondés de musiques de toutes origines et en toutes occasions.

LEGIARTI000050482562

—

A cet égard, des émissions doivent permettre au public, notamment le plus jeune, de décrypter les procédés et les contenus proposés par les différents médias.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis sa source sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme) jusqu'à la limite de salure des eaux au Pont-à-Cailloux, communes de Conchille-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).

LEGIARTI000023708913

—

La délinquance présente une physionomie de plus en plus diversifiée, qu'il s'agisse des délinquants eux-mêmes, avec la part de plus en plus importante prise par les mineurs ou les jeunes femmes, ou des modes opératoires qui s'adaptent en temps réel aux

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Cependant, compte tenu de la durée de vie actuellement admise des prothèses (15 à 20 ans), de certains aléas de leur renouvellement, il est encore licite de retarder l'implantation d'une prothèse chez des sujets jeunes en attendant que douleurs et déficit

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Ostéonécrose de la tête humérale droite chez un adulte jeune selon la limitation du jeu articulaire : 20 à 40 %. 8.3.4 - Affections professionnelles provoquées par le fluor.

Article ANNEXE

—

Par ailleurs, les statistiques globales de mortalité traitent de façon équivalente des décès qui surviennent à un âge avancé (par insuffisance cardiaque par exemple) et ceux qui touchent des adultes jeunes ou des enfants (par exemple à la suite d'un accident

LEGIARTI000048431955

—

Il s'inscrit également dans le travail interministériel de valorisation de la marque employeur de l'Etat, qu'il décline sur différents supports de communication ou qu'il met en œuvre par divers leviers d'action, notamment ceux accessibles par les jeunes

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

utilisés pour la définition de l'affection de longue durée diabète de type 1 et diabète de type 2 Relève de l'exonération du ticket modérateur le diabète, de type 1 et de type 2, défini par la constatation à deux reprises au moins d'une glycémie à jeun

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

.- Les porcs à l'engrais, jeunes femelles avant la première saillie et animaux en élevage de multiplication ou sélection comptent pour un animal-équivalent.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement retenu] : Résidence sociale ordinaire [accueil de jeunes

Article Annexe

—

Henflingen ; Hindlingen ; Hirsingue ; Hirtzbach ; Hundsbach ; Illfurth ; Jettingen ; Kiffis ; Koestlach ; Largitzen ; Levoncourt ; Liebsdorf ; Ligsdorf ; Linsdorf ; Lucelle ; Luemschwiller ; Lutter ; Magny ; Manspach ; Mertzen ; Moernach ; Montreux-Jeune

Article Annexe 3

—

Du congé de maternité ; b) Du congé d'adoption ; c) Du congé de paternité et d'accueil de l'enfant ; d) Du congé parental d'éducation ; e) Du congé de présence parentale ; f) D'un congé sans solde existant avant le 1er juillet 2008 pour élever de jeunes

Article Annexe (suite)

—

suffrage au titre d'un mandat électif, politique ou syndical exclusif d'un contrat de travail ; j) des périodes de versement de la prestation partagée d'éducation de l'enfant ou du complément de libre choix d'activité de la prestation d'accueil du jeune

Article 4

—

ouvrent droit aux prestations familiales ; - L. 514, en tant qu'il fixe le nombre et l'âge des enfants à l'éducation desquels se consacre le membre de la famille mentionné à cet article ; - L. 515, en tant qu'il fixe l'âge jusqu'auquel l'allocation au jeune

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