caractéristique certifiée relative Lorsque le cahier des charges prévoit une caractéristique certifiée sur l'âge d'abattage, celui-ci, exprimé en nombre de jours, ne peut être inférieur à 172 jours et correspond à l'âge de l'animal le plus jeune du lot

Article 60

—

Ce duplicata mentionne expressément le motif de sa délivrance et les références de la feuille de soins électronique non transmise (numéros de FSE et de lot).

Article Annexe I

—

Commune d'Argy (1) DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Commune de Pont-de-Ruan DÉPARTEMENT DU LOIRET Commune d'Aillant-sur-Milleron (1) Inondations et coulées de boue du 30 mai 2016 au 1er juin 2016 Commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry (1) DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Article Annexe IX

—

Les acquéreurs de véhicules neufs ou d'occasion peuvent accompagner le titulaire du certificat W garage ou son préposé. 3.7.

Article R775-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 83

Code monétaire et financier

par les dispositions équivalentes applicables localement ayant le même objet ; 11° Aux articles R. 561-16-2, R. 561-31-1 et R. 561-31-2, les mots : 1° à 1° quater sont remplacés par les mots : 1° à 1° ter ; 12° A l'article R. 561-16-2, les mots : acquéreurs

Article L2333-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

Code général des collectivités territoriales

Lorsque, à la suite de la cession d'un véhicule, le système enregistrant les informations mentionnées à l'article L. 330-1 du code de la route mentionne un acquéreur qui n'est pas le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule, l'acquéreur est

Article Annexe IIc

—

dossier technique de l’installation pouvant être commun à E11 et E2, et comprenant : . la description de la situation professionnelle de la réalisation ; . les plans d’ensemble et de détails de l’installation à réaliser ; . le descriptif du ou des lots

Article Annexe IIc

—

deux parties : * Un dossier "technique" du projet, commun à E.22 et E.23, et comprenant : - la description de la situation professionnelle du chantier et de ses contraintes, - les plans du projet et des ouvrages à réaliser, - le descriptif du ou des lots

Article 1

—

. - Centre de formation d'apprentis agricole (CFAA) du Lot. IV Commis d'entreprise aide-conducteur de travaux (BTP). 230 p 5 ans Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves. - CFPCT Toulouse-Palays.

Article Cahier des charges

—

Conditions d'élevage des animaux On entend par bande l'ensemble des volailles du même âge présentes sur une exploitation et qui peut donner lieu à la constitution d'un ou de plusieurs lots. 6.3.1.1.

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

. – Ils s'assurent que l'équipement radioélectrique qu'ils ont mis sur le marché porte un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant son identification, ou, lorsque la taille ou la nature de l'équipement radioélectrique ne le permet

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

et aux pharmacies à usage intérieur, les entreprises ou organismes autorisés au titre des 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° (à l'exception des produits intermédiaires), 8°, 12° et 14° de l'article R. 5124-2 fournissent, en effectuant un suivi individualisé des lots

LEGIARTI000042970199

—

VILLENEUVE-SUR-LOT 1 49 - MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50 - MANCHE COUTANCE 1 GRANVILLE 1 52 - HAUTE-MARNE SAINT-DIZIER - Echelon spécial 1 54 - MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL

Article 2

—

0 0 Jura 0,695 005 % 0 0 0 Landes 0,737 530 % 0 0 0 Loir-et-Cher 0,603 173 % 0 0 0 Loire 1,099 688 % 0 0 0 Haute-Loire 0,599 998 % 0 0 0 Loire-Atlantique 1,520 572 % 0 0 0 Loiret 1,084 689 % 0 0 0 Lot

Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque départementale de prêt 2 Haute-Garonne Bibliothèque municipale de Colomiers 2 Bibliothèque municipale de Toulouse 4 Bibliothèque départementale de prêt 5 Gers Bibliothèque municipale d'Auch 1 Lot

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Numéro des lots : ... Surface des logements : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Montant du loyer : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Dépendances : - nombre. - surface.

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

conditionnement ou l'emballage extérieur ne mentionne pas l'un ou plusieurs des éléments suivants : a) La composition intégrale du liquide contenant de la nicotine ; b) La teneur moyenne en nicotine et de la quantité diffusée par dose ; c) Le numéro de lot

Article Annexe

—

Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie/ atelier automobile, à Gramat (Lot). Etat-major de circonscription de gendarmerie de Dijon (Côte-d'Or). Etat-major de circonscription de gendarmerie d'Orléans (Loiret).

LEGIARTI000042970238

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VILLENEUVE-SUR-LOT 1 49-MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50-MANCHE COUTANCE 1 GRANVILLE 1 52-HAUTE-MARNE SAINT-DIZIER-Echelon spécial 1 54-MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL 1 LUNEVILLE

LEGIARTI000042970211

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