métallurgie (UIMM) Educateur grimpe d'arbres 335t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Syndicat national des grimpeurs encadrant dans les arbres (SNGEA) Agent d'exploitation de stationnement

Article Annexe 3

—

Le référentiel des stations hydrométriques ; Le système d'information de l'hydrométrie et de la prévision des crues traite des données hydrométriques, incluant partiellement des éléments sur les prévisions.

Article ANNEXE

—

85-1181 du 13 novembre 1985 relative aux principes directeurs du droit du travail et régis par l'instruction n° 4050/FANC/1 du 4 septembre 1980 modifiée relative aux règles de gestion des personnels contractuels des corps et services militaires stationnés

Article 1

—

Ce document peut faire partie des consignes de transport fournies à la compagnie de navigation ou faire l'objet d'une communication distincte (par exemple, une déclaration comprenant un certificat de poids établi par une station de pesage).

Article 4

—

-Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : -les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes

LEGIARTI000028929624

—

La station debout est prédominante. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R222-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

groupes de personnes particulièrement sensibles à la pollution et autres cibles qui doivent être protégées, ainsi qu'aux effets de la qualité de l'air sur la santé ; 2° Une carte de l'agglomération ou de la zone concernée indiquant la localisation des stations

Article L141-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 86

Code de l'urbanisme

de l'espace, notamment en entrée de ville, par la compacité des formes bâties, la protection des sols naturels, agricoles et forestiers, l'utilisation prioritaire des surfaces vacantes et des friches et l'optimisation des surfaces consacrées au stationnement

Article A761-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 73 > 24

Code de commerce

; 2° Des cartes et des plans présentant : - la localisation du projet sur une carte au 1/25 000 ; - l'organisation du projet sur la ou les parcelles de terrain concernées : les emplacements et superficies des bâtiments, les espaces destinés au stationnement

Article A4241-53-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

Cette disposition s'applique également pour tous les bateaux qui naviguent au radar par rapport aux bateaux stationnés à proximité du chenal navigable et avec lesquels aucun contact radiotéléphonique ne peut être établi. 3.

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

de nature à créer une entrave ou une gêne à la circulation, lorsque le conducteur est absent ou refuse de faire cesser le stationnement irrégulier ; 3° En cas de stationnement de nature à créer un danger pour les usagers, quand le conducteur est absent

Article 59

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général : sur l'ensemble de l'installation, flux horaire maximal de COV (à l'exclusion du méthane exprimé en carbone total) supérieur à 15 kg/h surveillance en permanence (ensemble des COV, à l'exclusion du méthane) b) cas d'un équipement d'épuration

Article 3

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parallèle au bâtiment et inférieur à 1 mètre pour un stationnement perpendiculaire au bâtiment ; - la voie résiste à la force portante calculée pour un véhicule de 160 kN avec un maximum de 90 kN par essieu, ceux-ci étant distants de 3,6 mètres au maximum

Article Annexe I

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b) Dans le cas de rejet dans un réseau d'assainissement collectif muni d'une station d'épuration.

Article Annexe I

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Contenu de la déclaration La déclaration précise les mesures prises relatives aux conditions d'utilisation, d'épuration et d'évacuation des eaux résiduaires et des émanations de toutes natures ainsi que d'élimination des déchets et résidus en vue de respecter

Article 9

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Dans le cas où les investigations prévues à l'article 8 conduisent à identifier, dans une station de testage dépendant d'un centre d'insémination artificielle agréé ou dans un centre d'insémination artificielle agréé, un jeune bovin mâle destiné à la

Article 223 a-III/12

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Les réparations urgentes peuvent être faites à bord du navire mais les réparations permanentes doivent être effectuées dans une station d'entretien approuvée. 9.

Article Annexe I

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COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.7. VALVES DE FREINAGE 1.1.8.

Article L5215-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

Par dérogation au e du 1° du présent I, une ou plusieurs communes touristiques érigées en stations classées de tourisme en application des articles L. 133-13 et L. 151-3 du code du tourisme peuvent demander à retrouver l'exercice de la compétence “ promotion

Article Annexe I

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Circulation et stationnement des véhicules A l'intérieur du terrain de camping, les véhicules doivent rouler à une vitesse limitée. 10.

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