capital de la société dont il était par ailleurs administrateur, sa rémunération, à compter du 1er novembre 1994, étant établie sur 13 mois à 299 000 francs avec mise à sa disposition d'un véhicule de tourisme

des articles 1er, 8 et 11 de la loi du 21 juillet 1909, et 14 du Règlement de retraites de la SNCF tel qu'il a été homologué le 28 mai 1949 par le ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme

création de deux passes sur deux barrages en amont de la rivière pour permettre aux canoés de circuler ; - elle n'a pas assuré l'entretien des quais de l'Isle pour permettre l'accès aux clients et touristes

code des transports, que sur les conditions à remplir pour l'obtenir ; que le juge ajoute que c'est seulement le 18 juin 2018 que le Conseil d'Etat a tranché, jugeant que les transports à vocation touristique

code des transports, que sur les conditions à remplir pour l'obtenir ; que le juge ajoute que c'est seulement le 18 juin 2018 que le Conseil d'Etat a tranché, jugeant que les transports à vocation touristique

': CATÉGORIES D'ÉTABLISSEMENTS TRAVAUX OU ACTIVITÉS Tourisme Assurance (organismes et auxiliaires d').

D'autre part, si l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 2023 interdit aux véhicules automobiles de circuler sur certaines voies, dont la rue de la Baume, durant les périodes de forte affluence touristique

pour la réalisation d'un programme d'investissements destiné à la rénovation d'une villa, située sur le territoire de la commune des Anses-d'Arlet, en vue d'y créer un complexe de quatre meublés de tourisme

Mme A a ensuite entamé, au titre de l'année universitaire 2021/2022, un master 1 " Aménagement touristique et développement des destinations, option Espaces et sociétés littorales " à l'UFR ESTHUA, Tourisme

un appartement à Mme X... qui avait été démarchée par la société Mona Lisa études et promotions ; que le bien vendu dépendait d'un immeuble en cours de rénovation en vue d'un usage de résidence de tourisme

Luc Y..., domicilié [...] , 2°/ à la Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT), dont le siège est [...], société de droit étranger ayant un établissement [...] [...], 3°/ à la Société

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 907701239 et exploite un fonds de commerce de: Exploitation de véhicule de tourisme

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 29 juillet 2004, la Banque populaire provençale et corse (la banque) a consenti à la société Atrium réception tourisme

l'année 2007, la société civile de construction vente EUROPE EOLE III a fait édifier une résidence hôtelière située [Adresse 3] à [Localité 6], régie par les dispositions de l'article D321-2 du code du tourisme

construction vente Cap Dolus (la société Cap Dolus) a vendu à Mme [E] un appartement en l'état futur d'achèvement dépendant d'un immeuble en cours de rénovation, en vue d'un usage de résidence de tourisme

Y... a acquis des parts quirataires de deux navires auprès de la société Antillaise de tourisme maritime (la société ATM) ; que, pour financer ces acquisitions, la société Socphipard, anciennement dénommée

[B] a été engagé le 18 novembre 2008 par la société Rhode tourisme en qualité d'agent d'entretien d'une résidence.

droit hongrois, dont le siège est [Adresse 1] (Hongrie), a formé le pourvoi n° M 21-17.459 contre l'arrêt rendu le 31 mars 2021 par la cour d'appel de Nîmes, dans le litige l'opposant à la société Air tourisme