Roagna, avocate à Asti. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora.

AYANT ETE PRONONCEE LE 30 JUIN 1966, ASTIER, SYNDIC, A ETE AUTORISE, APRES ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE DES 22 FEVRIER ET 15 MAI 1968 PAR JUGEMENT DU 30 MAI 1968 A CEDER LE 14 OCTOBRE 1968, A DAME Z.

Astier La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Dès lors, la requérante résidant à Saint Astier en Dordogne, il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Périgueux.

A..., représenté par Me Astier, doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 8 octobre 2025 par laquelle le président du conseil départemental de la Charente a refusé implicitement

Tourny, en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la Société périgourdine de boissons et chauffage, dont le siège social est à Saint-Astier

Bernard Y..., demeurant à Pont-Astier, Orléat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1991 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de la société anonyme Thiers automobile

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 2 avril 2026 à 13 heures 45 : Ont été entendus cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience

X... « qui est capable de travailler avec ses membres supérieurs, de rester assis un certain temps, et peut marcher sur de courtes distances avec l'aide d'un corset », « n'est pas dans l'incapacité d'exercer

durée de deux mois ; que l'enquête a révélé que, non seulement les prix de vente annoncés avant remise n'avaient jamais été pratiqués et que par conséquent, le rabais de 50% prétendument offert était assis

gendarmerie, David Z... était entièrement nu ; que, selon le maréchal des logis chef Babouin, David Z... était debout, nu, au centre de la pièce, alors que le maréchal des logis chef Jean D... était assis

et écarts de cours supérieurs aux pratiques, pour en déduire que ces opérations frauduleuses avaient eu pour conséquence l'augmentation du chiffre d'affaires de la table des dérivés sur lequel était assis

à la demande de la société LE BIHAN INOX, on trouve un tube de diamètre extérieur 323,90 mm et d'épaisseur 12,70 mm, la mention Sch 80S confirmant cette épaisseur en référence à la norme américaine ASTM

Affectation en poste assis avec travail sur écran et téléphone ». Le 6 mars 2024, dans le cadre d'une visite d'information et de prévention, le médecin du travail déclarait M.

au service instructeur d'exercer son office, dès lors que les documents produits ne permettent pas d'apprécier l'insertion du projet dans son environnement, en particulier en ce qui concerne le chien-assis

X..., la seule chose que celui-ci a reconnu lors du contrôle est qu'il restait assis sur un tabouret, derrière le bar ; Qu'en statuant ainsi, alors que le rapport de l'agent assermenté précisait : «

du présent code » ; qu'en vertu de l'article R. 322-10-1 2° du code de la sécurité sociale, les transports pris en charge par l'assurance maladie peuvent être assurés par le transport assis

réservée expressément les activités de taxi et de transport de corps avant et après mise en bière, elle avait cédé sa branche d'activité ambulances agréées comprenant également le transport sanitaire assis