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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre civile
69cef620cdc6046d47eaa90f
2 avril 2026
2 avril 2026
prévu une classe de résistance C25/30 à laquelle le béton utilisé ne répond pas.
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49368
4 juillet 2024
4 juillet 2024
coloré dans leur jardin sis [Adresse 5] Selon devis du 18 mars 2021, ils ont fait appel à la société Lafarge Bétons pour la fourniture du béton de teinte chamois, pour un montant de 2.623,32 euros.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91162
19 décembre 2024
19 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : V 22-12.227 Demandeur : la société Ingénierie béton système et autres Défendeur : la société Vinci construction Dom-Tom
Source officielleContentieux Général
69db4719cdc6046d47f576a6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de retenir un prix moyen du béton livré ; Attendu qu'au regard des différentes factures, le prix du béton livré est estimé à 126 euros HT le m 3 ; Attendu qu'il conviendra donc de réviser les factures
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa921b
2 avril 2024
2 avril 2024
SOTIBAT BETONS DECORATIFS C/ [P] [E] S.A.S.
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de70
13 mai 2022
13 mai 2022
Il demande à la cour de: * débouter les sociétés Béton services transports, Interima et Allianz de leurs demandes dirigées à son encontre, * condamner in solidum les sociétés Interim et Béton services
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915f
6 février 2007
6 février 2007
La société Set Cargo a fait réaliser la prestation par la société Mielly, devenue Berto Rhone.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21499_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
des installations classées, en vue de la production de béton prêt à l'emploi d'une capacité de 2,25 m3 sur le territoire de la commune de Flourens.
Source officiellesoc
613722cacd58014677401861
17 octobre 1996
17 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la fondation Bergonie, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61571
12 décembre 2024
12 décembre 2024
[H] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Lafarge bétons Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Ordonnance : 61571 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c7
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Le 20 décembre 2007, la société SOCOTEC a établi un rapport final de contrôle technique indiquant s'agissant du béton: "le dossier béton complet demandé ne nous a pas été transmis.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310238
2 juin 2016
2 juin 2016
chantier qui avait débuté en novembre 2008, et que par ailleurs, les travaux réalisés par la société Martins BTP (étanchéité et isolation) différaient de l'activité déclarée par le souscripteur (maçon béton
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62ac13ef607c90ab62c3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
BETON VICAT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Corinne PERRET-VIGNERON - Me Sophie BOCQUET-HENTZIEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e3
2 février 2011
2 février 2011
Christian X... par la SAS BERTO IDF Nord d'un chèque d'un montant de 14, 55 € correspondant à un rappel de salaire et d'un bulletin de salaire rectifié en conséquence -débouté M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00347
25 février 2009
25 février 2009
X... a été engagé le 1er avril 1987 par la société Béton Chantiers du Lot suivant contrat de travail à durée indéterminée en qualité de centraliste ; que par lettre en date du 24 mai 2003, il a été licencié
Source officiellesoc
6137232bcd5801467740650c
27 janvier 1999
27 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton Contrôle, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81408cdc6046d477863a8
26 janvier 2026
26 janvier 2026
de la SARL GATP, société présidente de la SAS TECHNIQUE DES BETONS ALLEGES, assisté de Maître Christophe DULON, avocat au barreau de Toulouse.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2504600_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 août 2025, l'association " À bas le béton " demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleciv3
61372186cd580146773f47d6
20 novembre 1991
20 novembre 1991
provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 24 mai 1989), que la société Construction générale de Sarrebourg (société CGS) a, en 1973-74, construit une résidence à l'aide de blocs de béton
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1977:181
10 novembre 1977
10 novembre 1977
. # Elisabeth Beerens versus Rijksdienst voor Arbeidsvoorziening. # Eelotsusetaotlus: Arbeidsrechtbank Hasselt - Belgia. # Kohtuasi 35-77.
Source officiellePage 66 sur 1372