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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad75bacdc6046d47f022c3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 1] Enseigne : BEAUTY SUCCESS Activité : parfumerie maroquinerie soins beauté RCS [Localité 1] 679 200 253 ([Immatriculation 1]) Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38f76cdc6046d477d872b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

commerce, Après communication au Ministère Public ; CONSTATE l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire de : SOFIA SAS [Adresse 1] Institut de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e595bbcdc6046d47daaa84

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CAP COIFFURE a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure négoce de tous produits et accessoires relatifs à la coiffure, la beauté et la mode ainsi que toutes activités

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b0e4cdc6046d47dcbb8c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS FINELISS a déclaré exercer l'activité suivante : Négoce de cire a épiler, bougies parfumées, négoce de produits et matériel d'esthétique, parfumerie, produits de beauté, accessoires

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb9218cdc6046d472bd4f1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

du 22/01/2025, Madame, [E], [I], agissant en sa qualité de gérante de FEE MOI BELLE (SARL) -, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 891 273 013, institut de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f5

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Michelle FONTAINE, Présidente, et par Christiane BEAUTES, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61d7

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

curateur de la succession vacante de Mme I... veuve C..., ministère de l'Economie, des Finances et du Budget, ... (12e), 3°) de la Société nouvelle des parfumeries niçoises, dont le nom commercial est Beauté

Source officielle
CC

cr

613725ffcd580146774222bb

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

Y... et/ ou la SARL Autras Nice et/ ou la SARL Etrang Gatton Suppl Limited et/ ou la société Atlantic Chempharm Limited et/ ou la SARL JB Audit Conseil situés 3 place Ile de Beauté à Nice dans les Alpes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e96

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

ESPRIT D'EQUIPE a signé le 20 septembre 2008 un contrat de distribution exclusive avec la société LABORATOIRES MONTAIGNE, société dont le siège est à Hong Kong, pour la distribution de produits de beauté

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2308985_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a été employé dans un salon de beauté en tant que prothésiste ongulaire de décembre 2017 à août 2018 puis de janvier 2019 à avril 2019.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406828_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A... ne justifiait d’aucune expérience professionnelle en tant que responsable de salon de beauté au Vietnam, d’autre part, que la société employeuse n’était pas partie au recours.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65aacc7e0c777d3ec8eb62de

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

BERHAULT LE GREFFIER A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200481_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 30 mai 2022 et 3 janvier 2023, l'ARS Guyane, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00362

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société [Personne physico-morale 1], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10688

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Groupe [B] assurances, et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10007

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat des sociétés Milk Cooler Spare Parts (MCSP), Beta Inox, In Tempore, Nevinox, Galactea service,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00359

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Fixolite usines, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00618

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Les Tissages de [Localité 4], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du directeur

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fc2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS ET PROCÉDURE : Mme [V] [T] exploitait un fonds de commerce d'institut de beauté, de bien-être et de centre minceur situé au [Adresse 3] sous l'enseigne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00736

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

le cadre d'opérations promotionnelles, avec reprise des invendus après quelques semaines ; que sa filiale, la société Nateco, applique depuis 1997 les mêmes techniques pour la vente de produits de beauté

Source officielle

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