CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad75bacdc6046d47f022c3
2 juillet 2025
[Adresse 1] Enseigne : BEAUTY SUCCESS Activité : parfumerie maroquinerie soins beauté RCS [Localité 1] 679 200 253 ([Immatriculation 1]) Représentant légal : M.
Trib. de Commerce
69b38f76cdc6046d477d872b
17 janvier 2025
commerce, Après communication au Ministère Public ; CONSTATE l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire de : SOFIA SAS [Adresse 1] Institut de beauté
Chambre Procédures Collectives 1
69e595bbcdc6046d47daaa84
8 janvier 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CAP COIFFURE a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure négoce de tous produits et accessoires relatifs à la coiffure, la beauté et la mode ainsi que toutes activités
69e5b0e4cdc6046d47dcbb8c
2 avril 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS FINELISS a déclaré exercer l'activité suivante : Négoce de cire a épiler, bougies parfumées, négoce de produits et matériel d'esthétique, parfumerie, produits de beauté, accessoires
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bb9218cdc6046d472bd4f1
28 janvier 2025
du 22/01/2025, Madame, [E], [I], agissant en sa qualité de gérante de FEE MOI BELLE (SARL) -, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 891 273 013, institut de beauté
Cour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f5
12 novembre 2007
Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Michelle FONTAINE, Présidente, et par Christiane BEAUTES, Greffier, présent lors de la remise au greffe.
civ3
613721b0cd580146773f61d7
29 janvier 1992
curateur de la succession vacante de Mme I... veuve C..., ministère de l'Economie, des Finances et du Budget, ... (12e), 3°) de la Société nouvelle des parfumeries niçoises, dont le nom commercial est Beauté
cr
613725ffcd580146774222bb
17 mai 2001
Y... et/ ou la SARL Autras Nice et/ ou la SARL Etrang Gatton Suppl Limited et/ ou la société Atlantic Chempharm Limited et/ ou la SARL JB Audit Conseil situés 3 place Ile de Beauté à Nice dans les Alpes
6253ccadbd3db21cbdd90e96
8 janvier 2014
ESPRIT D'EQUIPE a signé le 20 septembre 2008 un contrat de distribution exclusive avec la société LABORATOIRES MONTAIGNE, société dont le siège est à Hong Kong, pour la distribution de produits de beauté
3e Section - 1re Chambre
DTA_2308985_20230704
4 juillet 2023
Il a été employé dans un salon de beauté en tant que prothésiste ongulaire de décembre 2017 à août 2018 puis de janvier 2019 à avril 2019.
11ème chambre
DTA_2406828_20260303
3 mars 2026
A... ne justifiait d’aucune expérience professionnelle en tant que responsable de salon de beauté au Vietnam, d’autre part, que la société employeuse n’était pas partie au recours.
JAF section 3 cab 5
65aacc7e0c777d3ec8eb62de
19 janvier 2024
BERHAULT LE GREFFIER A.
1ère Chambre
DTA_2200481_20231012
12 octobre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 30 mai 2022 et 3 janvier 2023, l'ARS Guyane, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00362
14 avril 2021
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société [Personne physico-morale 1], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10688
1 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Groupe [B] assurances, et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10007
5 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat des sociétés Milk Cooler Spare Parts (MCSP), Beta Inox, In Tempore, Nevinox, Galactea service,
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00359
17 mai 2023
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Fixolite usines, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00618
27 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Les Tissages de [Localité 4], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du directeur
Chambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fc2
23 octobre 2025
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS ET PROCÉDURE : Mme [V] [T] exploitait un fonds de commerce d'institut de beauté, de bien-être et de centre minceur situé au [Adresse 3] sous l'enseigne
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00736
26 juin 2012
le cadre d'opérations promotionnelles, avec reprise des invendus après quelques semaines ; que sa filiale, la société Nateco, applique depuis 1997 les mêmes techniques pour la vente de produits de beauté
Page 66 sur 164