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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372192cd580146773f4e36
26 juin 1991
26 juin 1991
44.857, 88-44.859, 88-44.860, 88-44.961, 88-44.863, 88-44.865, 88-44.867, 88-44.868, 88-44.869, 88-44.871, 88-44.873, 88-44.875, 88-44.877, 88-44.879, 88-44.881, 88-44.882, 88-44.883 formés par la Brasserie
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008178166
7 avril 2004
7 avril 2004
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 avril et 26 août 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE BRUAY-SUR-L'ESCAUT, représentée
Source officielleChambre 1-8
5fe1d2336ebdf758fe27a2c3
10 décembre 2020
10 décembre 2020
LA BRASSERIE et Monsieur [A] [F] au paiement à Madame [G] [U] de la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du CPC, Condamner l'E.U.R.L. LA BRASSERIE aux dépens.
Source officielle17e Chambre
60356d323d199f942aff1891
28 avril 2016
28 avril 2016
La société d'exploitation brasserie café Le Grillon conclut à l'infirmation de la décision déférée en toutes ses dispositions, au rejet de toutes les demandes de M.
Source officielle17e Chambre B
616323143dbed56e5e2c2f5d
8 novembre 2011
8 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2011 N°2011/ GP Rôle N° 10/03779 [T] [X] C/ SA BRASSERIE MAURO
Source officielleciv1
6137242ecd580146774134f1
29 juin 2004
29 juin 2004
ses quatre branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent arrêt : Attendu que, par acte sous seing privé du 15 décembre 1993, auquel est intervenu la société Brasseries
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a434dc79f9f0614fa6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BRASSERIE DE [Localité 11] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleciv3
60794bb69ba5988459c43ba7
11 janvier 1978
11 janvier 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (METZ, 25 JUIN 1975) QUE, PAR ACTE DU 30 SEPTEMBRE 1924, LA SOCIETE BRASSERIE LORRAINE A PRIS A BAIL UN IMMEUBLE APPARTENANT
Source officiellecomm
6137250ecd5801467741a990
19 juin 2007
19 juin 2007
Milles a accordé à la Brasserie X..., en contrepartie d'un contrat d'approvisionnement exclusif, un prêt cautionné par Mme X... à concurrence de 400 000 francs ; que le 14 janvier 2002, Mme X... s'est
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1eb5
17 juillet 1990
17 juillet 1990
J..., demeurant à Joubert, Genissac, Branne (Gironde), 5°) M. P. A..., demeurant à Truquet, Génissac Branne (Gironde), 6°) M. J. I..., demeurant à La Bergère, Moulon, Branne (Gironde), 7°) M.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590eb
11 octobre 1978
11 octobre 1978
DU CONTRAT, QUE LA QUOTITE DE L'OBJET DE L'OBLIGATION QUI EN EST ISSUE PUISSE ETRE DETERMINEE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE QUE, PAR ACTE DU 26 JUIN 1969, LA SOCIETE BRASSERIE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2409981_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 janvier 2025, la commune de Bruay-la-Buissière, représentée par Me Thomas Laval, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035c85d89c0b12fa91965a5
29 février 2016
29 février 2016
La société BRADY GROUPE s'est opposée à ses demandes et a sollicité l'octroi de la somme de 2.000,00 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00435
12 mai 2015
12 mai 2015
troisième branche : Vu le principe du respect des droits de la défense ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle a posteriori, l'administration des douanes a notifié à la société Brasserie
Source officielle2ème Chambre
6864bea8f8541312a816c4be
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRASSERIE JEAN C/ S.C.P. [D] [S] SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES S.A.S.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210840
26 novembre 2020
26 novembre 2020
. ; AUX MOTIFS QUE l'attestation des sapeurs-pompiers de Brignoles mentionne qu'ils sont intervenus le 6 octobre 2011 à 15h31, devant la brasserie « Le Saint Jean » du centre commercial Leclerc « à la
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc3807
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La SA BRASSERIE DU COQ HARDI a notifié au syndic un projet d'aménagement de la brasserie sous la maîtrise d'oeuvre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871da
16 septembre 2004
16 septembre 2004
HEINEKEN ENTREPRISE nouvelle dénomination de la société BRASSERIES HEINEKEN C/ S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4df
1 avril 2008
1 avril 2008
JBEG 9 place eu Raliement 49000 ANGERS représentée par la SCP CAHN & Associés, avocats à la Cour INTIMEE : SAS BRASSERIE KRONENBOURG 68, route d'Obedrhausbergen 67037 STRASBOURG CEDEX représentée
Source officiellecomm
61372211cd580146773f9f8e
11 janvier 1994
11 janvier 1994
X..., exploitant d'un débit de boissons, avec la caution solidaire de la société Union de brasseries ; qu'en contrepartie, cette dernière a obtenu de M.
Source officiellePage 66 sur 1058