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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903ee
14 mars 2013
14 mars 2013
Bruno DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188e
26 juin 2014
26 juin 2014
(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edea
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Bruno Jean Antoine Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00895
6 avril 2011
6 avril 2011
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit irrecevables comme prescrites toutes demandes de Monsieur Bruno X... tendant au paiement de rappels de rémunération, ou de dommages-intérêts pour la période
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10260
7 mars 2018
7 mars 2018
Bruno X..., domicilié [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa9
2 février 2015
2 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00318 AFFAIRE : Bruno X... C/ Brigitte, Gisèle, Francine Y...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000033314161
27 octobre 2016
27 octobre 2016
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Sylvie Ricour-Brunier
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861e9
5 avril 2002
5 avril 2002
TOUTOLIVES a fait l'objet d'un redressement judiciaire, le 10 janvier 1996, Maître Bruno Y... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire et Maître Bruno Z... en qualité de représentant des créanciers
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcd
20 mai 2008
20 mai 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/02457 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04/12261 APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d7
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Bruno ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 11 avril 2008 par M. Bruno D... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 24 janvier 2008 par Mme Jocelyne Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C
6253ca36bd3db21cbdd8a5ce
18 mars 2008
18 mars 2008
Bruno Demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00583
19 mars 2014
19 mars 2014
Bruno X... a été engagé le 2 mai 1973 par la société de Pompes funèbres X..., aux droits de laquelle est venue la société Etablissements Paul Y..., et exerçait les fonctions de thanatopracteur ; que par
Source officielleContentieux général - chambre 4
69d8ba30cdc6046d47bf2813
8 avril 2026
8 avril 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002566 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Juges : Bruno THOMAS * : Philippe GOULAIN Jacqueline BILLON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°5
COLLECTORc/LES CHOCHOTTES
69abf271cdc6046d47d15404
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Bruno CAIRE Juges : Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y
6253cd81bd3db21cbdd938c1
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Marc Olivier Bruno X... Représentant : Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Alexa Y...
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y
6253cd81bd3db21cbdd938c7
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Marc Olivier Bruno X... Représentant : Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Alexa Y...
Source officielleciv1
61372409cd58014677411687
25 mars 2003
25 mars 2003
pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges du 25 janvier 2001, en ce qu'il a confirmé la décision du juge des enfants de Nevers du 30 juillet 2000, qui a renouvelé le placement de Bruno
Source officielle3e Chambre A
6033e93b01e21b9a389f1222
9 mars 2017
9 mars 2017
Bruno.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01384
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 avril 2016 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile, section commerciale), dans le litige l'opposant à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01013
19 octobre 2010
19 octobre 2010
X... pris en sa qualité de caution ; que dès lors qu'il est justifié que la banque a consenti un prêt d'un montant de 200. 000 francs à la société Branson France avec le cautionnement de Bruno X... et
Source officiellePage 66 sur 1126