X..., l'entreprise Joubert et la société Callendrite soient déclarés responsables des troubles constatés au collège d'enseignement général A.

ailleurs, assigné Mme [X] devant le président du tribunal de grande instance, statuant en la forme des référés, sur le fondement des articles 815-6 et 815-9 du code civil, aux fins de voir fixer un calendrier

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. ".

Calendrier détaillé d'exécution : A) Le calendrier détaillé d'exécution est élaboré (à partir du calendrier prévisionnel d'exécution 1001 OPC) par le responsable de la mission d'ordonnancement-pilotage-coordination

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. ".

prévisionnel des travaux ; 6°) de prévoir que l'astreinte sera liquidée dans le cas où le centre hospitalier de l'ouest guyanais ne respecterait pas les échéances fixées dans le calendrier prévisionnel

Aux termes de l'article 17 du cahier des clauses administratives particulières : " () Calendrier détaillé d'exécution / A.

versé, Attendu que les actes de cession devront être passés au plus tard le 15 juin 2025, sous réserve de versement préalable du prix de cession entre les mains du Mandataire judiciaire selon le calendrier

[N], accueillera l'enfant,sous réserve d'un meilleur accord entre les parents, de la manière suivante : * jusqu'au 1er mai 2024 : - les samedis des fins des semaines paires dans l’ordre du calendrier de

privée de toute possibilité de poursuivre son projet professionnel dans le domaine médical, dès lors qu’elle a épuisé ses deux possibilités de candidature pour une admission en études de santé ; - le calendrier

pour l’échange des écritures des parties : AVEC LE CALENDRIER IMPERATIF SUIVANT: - conclusions de BNP Paribas le 13/01/26 - conclusions de M. et Mme [D] le 03/02/26 - conclusions de BNP Paribas le 03

Cassandre, ès qualités de tutrice légale du susnommé, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Limoges, en date du 24 septembre 1991 qui, dans la procédure suivie contre personne

29 mars 2007, des lots dans un immeuble soumis au statut de la copropriété ; que des travaux de réhabilitation avaient été décidés par l'assemblée générale du 16 décembre 2005, qui avait fixé un calendrier

l'autorisant en conséquence à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir au public des services de télécommunications mobiles en ce qu'il fixe en annexe un calendrier

Lesourd, Baudin, avocat de la VILLE DE SAINT LO, de Me Blanc, avocat de Me F..., syndic de la liquidation des biens de la société La Callendrite, de Me Roger, avocat de la société de contrôle technique

L'article 4.1 du cahier des clauses administratives particulières précise qu'un calendrier prévisionnel est joint en annexe.

débats, tant la société Gemme que la société Omnium conseil, désormais Stellium, ont manoeuvré pour écarter Madidina gestion de sa participation au programme de commercialisation de la résidence Calliandra

pièce ; Que pour une bonne administration de la justice, il convient de révoquer l'ordonnance de clôture pour admettre celle-ci aux débats et de renvoyer cette affaire à la mise en état selon le calendrier