de chaque mois de 10 heures à 17 heures, Durant les petites vacances scolaires : les samedis des semaines paires du calendrier de chaque mois de 10 heures à 17 heures, Durant les vacances d’été : les

Réinscrite à la demande du conseil de Mme [T] formée le 30 juillet 2020, l’affaire a été appelée à l’audience du 9 novembre 2020, date à laquelle un calendrier de procédure a été fixé.

universitaire, notamment des semaines de tenue des différentes périodes d'examens, dès le début de l'année et ce calendrier est disponible en permanence sur le site de l'université.

jugement par acte du 19 juillet 2010 et, par ses dernières conclusions déposées le 5 janvier 2011, elle demande à la Cour, par réformation, de dire que le droit de visite des vacances de Noël selon le calendrier

Confédération des petites et moyennes entreprises demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 5 mai 2017 portant attribution des sièges de conseillers prud'hommes et calendrier

Le dossier était donc prêt à être plaidé, au bon vouloir de la cour et de son calendrier.

de construction de 14 mois, soit jusqu'à la fin novembre 2007 ; qu'il était prévu au CCAP des pénalités par jour calendaire de retard en fonction du retard constaté par simple comparaison entre le calendrier

Or, ce planning établi en début d'année, avant l'apparition des premières feuilles, ne peut être qu'un calendrier prévisionnel des besoins du viticulteur, en fonction de la taille de l'exploitation et

Dès lors, le nouveau calendrier notifiée le 17 novembre 2021 ne porte pas atteinte aux droits et prérogatives que M. B tient de son statut. 6.

C ainsi que les deux collègues qui l'accompagnaient lors de cette tournée annuelle des calendriers, M. A et M.

moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de confirmer cette décision et de fixer son droit de visite en lieu neutre avec une périodicité de deux heures par mois, selon un calendrier

[N] a fait parvenir un calendrier prévisionnel de ses opérations d'expertise.

et ceux du lot n° 1 concernant les fondations profondes, de sorte que ces travaux ne sauraient être à l'origine du retard imputé à la société Belliard sur le fondement du calendrier daté du 14 décembre

un tel accord, Madame [P] [B] rencontrera [U] : Jusqu'au 31 mars 2018 inclus : a) en dehors des périodes de vacances scolaires : chaque samedi des semaines paires du calendrier de 9 h à 18 h ; b)

L'acheteur s'engage à commander et le fabricant s'engage à livrer sur chaque période prévisionnelle de 3 mois un minimum de 80% du calendrier prévisionnel annoncé. (...)

L'accord d'entreprise de MEDIAPOST en date du 22 octobre 2004 prévoit que': - Article 2.2 Calendriers individualisés': Le calendrier individuel indiquera la répartition du temps de travail sur l'année

. / À cet effet, le délégataire s'engage à respecter le calendrier figurant en annexe 10.7.

. / À cet effet, le délégataire s'engage à respecter le calendrier figurant en annexe 10.7.