Son travail s'étend de la petite réparation (débosselage, changement d'un élément non soudé...) aux réparations plus importantes touchant la superstructure (éléments soudés de carrosserie) ainsi que l'infrastructure (soubassement).

Article 5

—

la fraction d'accise perçue en métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon ayant supporté cette taxe et utilisés pour la production d'électricité, à l'exclusion des produits utilisés pour leurs besoins par les petits

Article Annexe

—

Petit Rhône. Arles. Saint-Gilles. Saône. Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche Sud. Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem.

Article Annexe

—

d'amarres ; - défenses ; - manœuvres en utilisant les amarres (pointes ou gardes) ; 7° Echouage : - précautions à prendre en vue d'un échouage ; - moyens de se déséchouer ; - dispositions à prendre suivant les avaries du navire ; 8° Effets des petits

Article L233-28-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 16

Code de commerce

conditions prévues au II contrôle, dans un Etat membre de l'Union européenne ou un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, une société qui est une grande entreprise, au sens de l'article L. 230-1, ou une société qui est une petite

Article R335-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 84

Code de la propriété intellectuelle

-Lorsque la procédure de retenue est mise en œuvre s'agissant de marchandises transportées en petits envois, le présent article n'est pas applicable.

Article Annexe

—

ne) des matériaux composites (ancien intitulé : technicien (ne) d'atelier des matériaux composites) Niveau : IV Code NSF : 225 s Résumé du référentiel d'emploi Le (la) titulaire de l'emploi encadre une équipe d'opérateurs pour la fabrication en petites

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30 7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme).

Article L114-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 12

Code de l'action sociale et des familles

Cette compensation consiste à répondre à ses besoins, qu'il s'agisse de l'accueil de la petite enfance, de la scolarité, de l'enseignement, de l'éducation, de l'insertion professionnelle, des aménagements du domicile ou du cadre de travail nécessaires

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

forêts, le ministère chargé de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et l'Office national des forêts ; 14° Multiplication végétative en vrac : technique qui permet d'augmenter le nombre de plants produits à partir d'une petite

Article Annexe I

—

Petits matériels, Matériels de service, Le matériel de service est adapté aux préparations, La propreté du matériel de dressage est irréprochable, C 3.4 Participer à la distribution.

Article Annexe II

—

dimethylpyrimidin-2-yl) aniline. 10 (p') Agrumes, pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires), mûres, framboises, laitues. 5 (p') Fruits à pépins, raisins de cuve et raisins de table, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), autres petits

Article 1

—

Bullecourt, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Cagnicourt, Calais, Calonne-Ricouart, Calonne-sur-la-Lys, Camblain-Châtelain, Cambligneul, Camblain-L'Abbé, Cambrin, Camiers, Campagne-lès-Hesdin, Campagne-lès-Wardrecques, Campigneulles-lès-Petites

Article Annexe II

—

ENTRETENIR C5 1 Effectuer les opérations courantes d'entretien et de remise en état du petit matériel. 2 Assurer la maintenance de routine (EN 13306 : avril 2001) des équipements de fabrication et de contrôle, du

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Petit-Avre Sur tout son cours. idem. Luce Jusqu'à 1,000 mètres en remontant au-dessus de son embouchure. idem. Somme De la Neuville-lès-Bray à son embouchure dans la mer. Au pont Rémy. Affluents.

Article Annexe I

—

légumineuses séchées Iprodione. 3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl 2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide. 15 (p') Fraises (à l'exclusion des fraises des bois). 10 (p') Raisins de table, raisins de cuve, fruits de ronce (autres que sauvages), autres petits

Article Annexes III et IV

—

Ces espèces se retrouvent en Méditerranée, dans les zones côtières et estuariennes où elles se nourrissent de larves de poissons et de petits crustacés.

Article Français (suite)

—

.: Une petite histoire de guerre (traduit de l'américain) Chraibi, D.: La Civilisation ma mère Cormier, R.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A

Article Annexe

—

52271 Lanques-sur-Rognon ; 52273 Larivière-Arnoncourt ; 52274 Latrecey Ormoy-sur-Aube ; 52275 Lavernoy ; 52276 Laville-aux-Bois ; 52277 Lavilleneuve ; 52280 Lecey ; 52282 Leffonds ; 52285 Leuchey ; 52286 Leurville ; 52287 Levécourt ; 52289 Liffol-le-Petit

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

Cette durée minimale est réduite à trois ans pour les petites et moyennes entreprises, au sens de l'annexe I au règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 précité ; 6° Elles exploitent les investissements éligibles dans le cadre d'une

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