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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50589
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00984
12 juin 2025
12 juin 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 juin 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01071
25 juin 2025
25 juin 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [W] [Y], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50229
18 février 2026
18 février 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2026 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00226
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50546
25 mars 2026
25 mars 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M., [N], [I], les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme, [T], [W], épouse, [X],
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51529
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [V] [P], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50143
4 février 2026
4 février 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50812
17 juin 2026
17 juin 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [Z] [B], et la SCI [1], et les conclusions de M.
Source officiellecomm
BTP banque du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00052
1 février 2011
1 février 2011
SCI Font d'Aurelle (la SCI) a confié à la société Chapes carrelages du Midi (la société CCM) un marché de travaux, portant sur la réalisation d'un lot d'un immeuble, dénommé "les terrasses de Saint-Clément
Source officielleService de proximité
66884a41342d338c20d5051e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ORDONNANCE DE REFERE du 04 Juillet 2024 Minute n° [H], [D], [D] c/ [K] DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/03147 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PG34 - copie certifiée conforme: à Me Catarina CLEMENTE
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604922_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viotti, première conseillère, - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00121_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Les communes d'Ameugny, de Cormatin, de Mont-Saint-Vincent, de Cortevaix, de Saint-Martin-la-Patrouille, de Saint-Ythaire, de Joncy, de Bissy-sous-Uxelles, de Bonnay, de Saint-Hurugue et de Saint-Clément-sur-Guye
Source officielleChambre Commerciale
60375d7f1371843ad2d30fb8
2 avril 2015
2 avril 2015
La société Nouvelle Clean 38 intervient volontairement.
Source officielleChambre des référés
6686cfb8f1b6ced96e7d795b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société EASY CLEAN n’a pas contesté ce rejet.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6672b6c6260008b52fbd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
rendue le 08 novembre 2022 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTS Monsieur [LG] [J] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 24] élisant domicile chez Maître Norbert Clément
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041523495
30 janvier 2020
30 janvier 2020
procédure suivante : L'association " Non au Béton " et Mme B... ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 20 janvier 2015 par lequel le maire de Saint-Clément-de-Rivière
Source officielleChambre 06
69f27e23cdc6046d47043d91
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : Me [J] [F] [Adresse 4]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleChambre 06
69f28412cdc6046d4704d2b0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : SELAS M.J.S. PARTNERS prise en la personne de Me [B] [P] [Adresse 4].
Source officielleService des référés
662a9fd7c8a1343b8cd625cf
25 avril 2024
25 avril 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officiellePage 66 sur 849
CLEMANG, Anne-Béatrix, Maëlle, GUITTON
04/11/2025
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SCP d'Avocats CLEMANG & Associés
08/07/2022
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SCP CLEMANG GOURINAT
31/03/2016
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CLEMANGELE
03/04/2012
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CLEMANGELE, CLEM
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
31/03/2012
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