CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 699 résultats pour « Fabrice VINCHANT Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec2137

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

par Me Philippe DUBOC de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de Dieppe INTIMES : Monsieur [F] [C] né le 13 mai 1946 à Rouen [Adresse 4] [Localité 2] représenté et assisté par Me Fabrice

Source officielle
CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc73

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

à [Localité 11] (GUADELOUPE) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] représentés par Me Guillaume HEINRICH de la SELARL OPEX AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Vincent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300117

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Vincent X..., 2°/ Mme Amandine Y... épouse X..., domiciliés [...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f50825bc09850b8262e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f51825bc09850b8262f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f52825bc09850b82631

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f54825bc09850b82633

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f54825bc09850b82634

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f55825bc09850b82635

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

représenté par Me Vincent BARD de la SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE NANCY [...] [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82638

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82639

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

représenté par Me Vincent BARD de la SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE NANCY [...] [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263a

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263b

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f59825bc09850b8263c

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263d

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

représenté par Me Vincent BARD de la SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE NANCY [...] [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

représenté par Me Vincent BARD de la SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE NANCY [...] [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5b825bc09850b8263f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5c825bc09850b82641

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Il précise que le site de Montélimar a produit un très faible nombre de véhicules après la reprise et souligne également les défauts de fabrication de ces véhicules.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884917342d338c20d4ff0d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

, avocate au barreau de NANTES En la cause : LE FONDS D’INDEMNISATION DES VICTIMES DE L’AMIANTE (F.I.V.A) Tour Altais 1 Place Aimé Césaire CS 70 010 93102 MONTREUIL CEDEX Représentée par Maître Vincent

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c3d45993e17a637920569b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

: En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent

Source officielle

Page 66 sur 85

← PrécédentSuivant →