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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f8
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Ces complications ont entraîné un syndrome septique lié à une infection pleurale ayant pour origine la perforation gastrique.
Source officielleCour d'Appel
Février 1998 le gérant de la Société EPRIMO a déposé plaintec/Monsieur B
6253ca17bd3db21cbdd8a06c
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Louise Weiss-Bâtiment Condorcet-Télédoc 353 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Pierre TRANCHAT, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me GASTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100915
6 octobre 2011
6 octobre 2011
TROISIEME MOYEN DE CASSATION IL EST GAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR écarté les demandes d'indemnisation et d'expertise formulées par Madame Y... à l'encontre des sociétés UCB Pharma et Novartis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2113304_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il est également affecté de troubles gastriques lui occasionnant des douleurs abdominales.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01979_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C..., qu’il souffre de plusieurs pathologies telles que hypertension artérielle, dépression, pathologie de l'articulation temporo-mandibulaire, reflux gastrique œsophagien et asthme, et qu’il suit un traitement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003581_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
En quatrième lieu, le requérant n'établit pas que la dégradation de son état de santé, qui se caractérise par l'apparition de kystes, de problèmes gastriques, intestinaux et cardiaques, constitue une conséquence
Source officielle3ème chambre
DTA_2002023_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
gastro-oesophagien à raison de son obésité associée à une malformation cardiotubérositaire, ce qui aurait dû lui faire choisir un curare de court délai d'action pour minimiser le risque d'inhalation de liquide gastrique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01591_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A la suite d'une importante perte de poids consécutive à la réalisation d'un by-pass gastrique au groupe hospitalier du Havre le 7 décembre 2009, Mme B a demandé la prise en charge des excès cutanéo-graisseux
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00409_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
G... présentait une hématémèse, attestant d’une hémorragie gastrique qui avait nécessite un examen complémentaire par les médecins de garde, il n’a été procédé à aucun contrôle du taux d'hémoglobine, ni
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00858_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
B était justifiée par de violentes douleurs gastriques, il résulte des procès-verbaux d'audition de son épouse et de sa fille par les services de police que le 1er septembre en fin de journée, il était
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2316284_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
santé, elle se borne à produire des documents justifiant de convocations à des rendez-vous médicaux et des ordonnances comportant la prescription d'anti-douleurs ou de médicaments pour des troubles gastriques
Source officielle4ème chambre
DTA_2412906_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Les requérants soutiennent que leur enfant E est atteint de quadriplégie et dystonie des membres à la suite d'une infection néonatale et qu'il est alimenté par une sonde naso-gastrique qui ne serait pas
Source officielle4ème chambre
DTA_2412907_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Les requérants soutiennent que leur enfant E est atteint de quadriplégie et dystonie des membres à la suite d'une infection néonatale et qu'il est alimenté par une sonde naso-gastrique qui ne serait pas
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02405_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
La préfète a également indiqué que l'intéressée avait déclaré souffrir de problèmes gastriques, pathologiques et psychiatriques sans toutefois apporter des éléments probants à l'appui de ses allégations
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300198_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En se bornant à produire une ordonnance de prescriptions médicamenteuses destinées à soigner l'insomnie, les troubles gastriques et des troubles du comportement, le compte-rendu de ses hospitalisations
Source officielleChambre commerciale
62cd0f2fe91c8e9fcf07139b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Pour rappel, l'ouverture de la liquidation judiciaire a pour conséquence d'emporter l'exigibilité immédiate des créances et permet donc au créancier gagiste d'obtenir la réalisation de sa sûreté.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13673
2 juin 2022
2 juin 2022
sanctions, in response to a complaint by a trade union, imposed on its representative: violation Facts – The applicant worked as an air traffic control officer (“ATCO”) for the State-owned company, Latvijas Gaisa
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. ADS GESTIONc/S.E
635b719db201587f74be015f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
N'ayant donc pas la qualité de créancier gagiste, elle ne peut valablement arguer d'un droit de rétention à ce titre.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7612fcdc6046d47737fc7
18 juillet 2025
18 juillet 2025
. / Lorsque la valeur du bien excède le montant de la dette garantie, la somme égale à la différence est versée au constituant ou, s'il existe d'autres créanciers gagistes, est consignée. » L'article
Source officielle1re chambre civile
69f19fa5cdc6046d47ee51df
28 avril 2026
28 avril 2026
et les époux [H], que le rapport d'expertise est critiquable dès lors que la société lui a transmis les éléments d'altitude habituels et qu'elle a transmis à l'expert les calculs effectués par son gammiste
Source officiellePage 66 sur 87