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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372196cd580146773f5074
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Hyppolite E..., demeurant à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), Gustavia, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officielleciv1
613721a4cd580146773f586f
17 mars 1992
17 mars 1992
Bruno Y..., entrepreneur de taxi et de transports d'élèves, demeurant à Gustavia-Saint-Barthélémy, rue de l'Eglise (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008056335
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Guétan X..., - les conclusions de M.
Source officielleCH4 TJ FOND
6983a204cdc6046d47ed8063
8 janvier 2026
8 janvier 2026
METZ PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [L] [Y] épouse [N] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE : Adeline GUETAZ
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0312DEC001311587
12 mars 1990
12 mars 1990
Karl-Gustav ANDERSSON Lofthammar, Fa 19.
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f8
18 août 2014
18 août 2014
non comparant, non représenté GDF SUEZ DOLCE VITA dont le siège social est TSA 42108-76934 ROUEN CEDEX 9 non comparant, non représenté LYONNAISE DES EAUX dont le siège social est 98 Boulevard Gustave
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55604
16 novembre 1994
16 novembre 1994
; Recalling that the case originated in an application against France lodged with the European Commission of Human Rights on 13 February 1984 under Article 25 (art. 25) of the Convention by Mr Jean-Gustave
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c814
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Gustave, contre l'arrêt du Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon, constitué en chambre d'accusation, en date du 9 juillet 1991 qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de
Source officielleChambre Sociale
6272180e228a02057de67382
2 mai 2022
2 mai 2022
GES.COM Immeuble Gravic Impasse Gustave Eiffel ZI de JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Anis MALOUCHE de la SELARL LEXINDIES AVOCATS (Toque 125), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2508812_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
I..., exerçant respectivement à la clinique Jouvenet à Paris (75016), à l’institut Gustave Roussy à Villejuif (94800) et à l’établissement public de santé Maison Blanche à Paris (75010), est désigné avec
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521248_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Au surplus, le requérant, qui exerce à l’université Gustave Eiffel, établit qu’en l’absence de titre de séjour ou d’attestation favorable de prolongation, son salaire ne lui sera plus versé à compter du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2307490_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il est constant que le recours gracieux formé le 25 juillet 2023 par M. et Mme B D a été notifié à l'adresse 34 rue Gustave Eiffel à Grenoble, siège du bureau secondaire de la société, adresse inscrite
Source officielleSection des Référés
6a17409ccdc6046d47261308
21 mai 2026
21 mai 2026
FRANKI FONDATION, inscrite au RCS d’ EVRY sous le n° 418 201 281, dont le siège social est sis 9-11, rue Gustave Eiffel - 91350 GRIGNY non représentées ******* Débats tenus à l’audience du : 17 Mars
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008026792
3 décembre 2001
3 décembre 2001
Gustave I..., demeurant ..., M. Dominique XJ..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208470_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
ORDONNE : Article 1er : Le docteur D C, domicilié 94 bis rue Gustave Delory à Lesquin (59810), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état
Source officielleCour d'Appel
ée par Abdoulaye X..., de nationalité maliennec/Ahamadou A
6253c8c9bd3db21cbdd8646e
28 novembre 2002
28 novembre 2002
né vers 1958 à DION COUHANE (Mali) de nationalité malienne demeurant 7, Passage Gustave Lepeu 75011 PARIS Représenté par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc7
18 février 2004
18 février 2004
ET : INTIME Monsieur Abdelkader Y... 43 Allée Gustave Courbet 60100 CREIL Comparant concluant par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me GILLET, avocat au barreau de SENLIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c635
20 octobre 2008
20 octobre 2008
Gustave Fache, 1 7700 MOUSCRON EUROPOLE BELGIQUE COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Nicolas Z..., avocat au barreau de NICE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28c
11 octobre 2007
11 octobre 2007
CONTINENTALE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social ..., - Monsieur Gustave Pierre I... demeurant ..., - Madame Lyliane J...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b4fc
31 octobre 2007
31 octobre 2007
APPELANTE SARL SWAN, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 11 rue Gustave Deloye - 06000 NICE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour
Source officiellePage 66 sur 126
CHARRONNEAU, Max, Thomas, Gustave
10/07/2026
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Ecole Gustave
AVIS DE PROJET DE FUSION Ecole Gustave Société par actions simplifiée Au capital de : 20 516,96 EUR Siège social 3 Route de la Révolte 93200 Saint-Denis N° RCS 907 624 167 RCS Bobigny, est société absorbante Ecole Gustave Lille Société par actions simplifiée Au capital de : 20 000,00 EUR Siège social 149 avenue de Bretagne 59000 Lille N° RCS 920 803 723 RCS Lille Métropole, est société absorbée Actif : 824 770,00 EUR Passif : 479 712,00 EUR Actif net apporté : 345 058,00 EUR Rapport d'échange de
07/07/2026
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GUSTAVE
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