rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 11 janvier 2008), que Mme X..., copropriétaire, a assigné le syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Riviera à Juan

Par des mémoires, enregistrés le 4 octobre 2022 et le 6 novembre 2023, la commune de Mallemort, représentée par Me Juan, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre ARRET DU 11 OCTOBRE 2001 RG : 00/04030 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS DU 4 SEPTEMBRE 2000 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Juan

COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre ARRET DU 11 OCTOBRE 2001 RG : 00/04030 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS DU 4 SEPTEMBRE 2000 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Juan

06600 Antibes, 52 / au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Morni, dont le siège est 4 chemin des Autrichiens, 06600 Antibes, 53 / au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Palais Juan

une ordonnance n° n° 2306134 en date du 22 janvier 2024, le juge des référés du Tribunal de céans a fait droit à la requête enregistrée n° 2306134, par laquelle les sociétés civiles immobilières (SCI) Juan

Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents M. Sommer, président, M.

Juan, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 mai 2024 où étaient présents M.

GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision.

barreau de PARIS, vestiaire : E0231 En application des dispositions de l’article 779 du code de procédure civile, l’affaire a fait l’objet d’une procédure sans audience et a été jugée devant : Juline

ENERGIES, [Adresse 4] comparaissant par Maître Patrick TRASSARD, Avocat à la Cour, membre de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES L'affaire a été entendue en audience publique le 31 janvier 2025 par Madame Juliane

mil vingt quatre et le huit Octobre Devant Nous, Madame Aurélia Gandrey, Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Mme Juline

Julian LAUNAY ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Maître Perrine SERVAIS de la SELARL AVOCAES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET: Monsieur [N] [K] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Elodie JUBAN

31 août 2020 Madame Florence OLLIVIER, Vice Présidente placée faisant fonction de Conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 27 août 2020 qui en ont délibéré Greffier : Julian

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - par mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

[W] [D] Représenté par Me Jean Pascal JUAN de LEX MEA, avocat au barreau de TARASCON Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet 2022 Nous, Valérie GERARD,

enregistrés les 12 mars 1984 et 11 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CARRELAGES VOARINO, dont le siège social est ... à Juan-les-Pins

UN IMMEUBLE SIS A JUAN-LES-PINS; QUE LE 23 OCTOBRE 1953, ELLE A ASSIGNE SES ACQUEREURS EN RESCISION POUR LESION DE PLUS DES 7/12; QU'APRES EXPERTISE, LA COUR D'APPEL A, PAR ARRET DU 10 JUIN 1964