FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Le GFA DE L'AVE MARIA constitué en 1972 est propriétaire d'une parcelle cadastrée A 1010 sur la commune D'ARNAS (Rhône).

général : N° RG 16/14420 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZFGR Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/14645 APPELANTE Madame Marwa

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 05003 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Janvier 2015- Tribunal d'Instance de MEAUX-RG no 13/ 000400 APPELANTE Madame Maria

Marta Maria ALVIM DE MELO CHAMPALIMAUD DE SOUSA CYRNE 1967 Portugaise Lisbonne 4. Mafalda Maria CHAMPALIMAUD LINO 1970 Portugaise Alcabideche 5.

SOBINKOVIČOVÁ 1946 Nižný Klátov č. 172 02/08/2004 10/07/2014 sued by the claimant in the course of the proceedings 11.08 300 8 Ms Mária JURÍČKOVÁ 1925 Košice 02/08/2004   (the first instance court

Michel X...et Mme Maria X...et pas seulement contre le premier cité.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Joao X... est décédé le 30 janvier 1995 en laissant pour lui succéder Mme Maria Hélèna Y..., son épouse, commune en

A, et de Me Santoni, substituant Me Costa Sigrist, représentant la commune de Santa-Maria-di-Lota. Considérant ce qui suit : 1. Le maire de Santa-Maria-di-Lota a accordé à M.

dénommée Marpa).

Par un courrier du 22 janvier 2019, Mme C... a demandé au maire de Santa-Maria-di-Lota de faire réaliser les travaux préconisés par l’expert judiciaire.

de Treburgen aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Maria de Treburgen à verser aux époux Z... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la SCI Maria de Treburgen

Maria José Baptista Soares 25/05/1926 Loulé António Eduardo Filipe Carrusca 13/10/1942 Loulé Margarida Maria Filipe Carrusca 10/06/1946 Campinas de Faro Maria Isabel Eusébio Pinto 07/02/1952 São Brás

l'examen approfondi de la comptabilité a relevé plusieurs anomalies et irrégularités : inscription globale des recettes, ventes de marchandises, inscription globale des recettes de projection de films, marge

Maria da Graça Rodrigues Farinha Ramos; MARIA DA LUZ SERRA MOITEIRO   ; MARIA DE LURDES CONCEIÇÃO PEREIRA VEDOR   ; MARIA DE LURDES LOURENÇO FERNANDES   ; Maria de Lurdes dos Santos Pinho

Leclerc) ne donne aucune explication suffisante pour justifier les choix d'équipement du local de Mme Maria-Dolores X... en matière de communication avec ses collègues et avecl'extérieur.

o Débouté la SCI MARPAS de sa demande formulée en application des dispositions de l'article 700 CPC, Et statuant à nouveau sur ces points, - DECLARER les demandes en nullité de la SCI MARPAS recevables

N° 13/03441 AFFAIRE : [M], [F], [P] [X] C/ SAS MARGAUX DEVELOPPEMENT ...

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 janvier 1995 et 29 mars 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société CHATEAU D'ARSAC, dont le siège est à Margaux