Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 2019), salarié de la société Etablissements Philippe Van Maele (la société), M.

CA CONSUMER FINANCE C/ [P] [E] Le 14/01/2025 - Expéditions délivrées à -SAS MAXWELL [R] BORDIEC -[P] [E] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL, Magistrat

cette qualité au siège social Rue de la Verrerie-69310 PIERRE-BENITE, représentée par Maître Luc BOYREAU de la SCP LUC BOYREAU, avocat postulant, et assistée de Maître DEGAGNY substituant Maître MAXWELL

Claire LE BARAZER et Laurène D'AMIENS, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître William MAXWELL, membre de la S.C.P.

TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON [Adresse 8] [Localité 3] MINUTE : N° RG 25/00092 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2GYD Société CONSUMER FINANCE C/ [E] [J] - Expéditions délivrées à le -SELAS MAXWELL

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99% jusqu'au 31 décembre 2002 par les époux Z... et Marcelle Y..., Christophe Y... et Béatrice Y... épouse

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99 % jusqu'au 31/12/2002 par les époux Yves et Marcelle Bontaz , Christophe Bontaz et Béatrice X... ,

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 janvier 2026 Nº RG: 2025R00266 DEMANDEUR SA ENGIE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par SAS MAXWELL

Ayant pour avocat non comparant, Maître William MAXWELL, membre de la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, Avocat au barreau de Bordeaux., [Adresse 2].

JUGEMENT DU 23 AVRIL 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2025F01417 SA SOCIETE GENERALE C/ SAS [Z] [M] Monsieur [Z] [M] DEMANDERESSE SA SOCIETE GENERALE, [Adresse 1] comparaissant par Maître William MAXWELL

domicilié es-qualités audit siège 69, Avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL Représentée par Maître DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU assistée de Maître MAXWELL

Edith VIDALIE-TAUZIA, Magistrat GREFFIER : Monsieur Stéphane [K], DEMANDERESSE : Madame [H] [I] née le 23 Mars 1973 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2023, la société Vinci Terrassement, représentée par Me Barthélémy-Maxwell, déclare ne pas s'opposer à la demande d'extension formulée par Mme B.

Val Bréon, société civile immobilière, 29°/ la société Cagnes Nice, société civile immobilière, 30°/ la société Vélizy Petit Clamart, société civile immobilière, 31°/ la société Lorraine La Maxe

Val Bréon, société civile immobilière, 29°/ la société Cagnes Nice, société civile immobilière, 30°/ la société Velizy Petit-Clamart, société civile immobilière, 31°/ la société Lorraine La Maxe

Ayant son siège social au 4 rue des Petits Pères 75002 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Manuel RAISON, avocat au barreau de PARIS, toque

Marcel demeurant à Saint-Symphorien d'Ancelles, La Chapelle de Guinchay (Saône et Loire), 14°/- Monsieur M...

[G], lors de laquelle plusieurs désordres et malfaçons étaient relevés, portant sur : - les margelles non posées de niveau, - le rocher technique non posé de niveau, - les joints des margelles, - la