K..., d'une parcelle de terre d'un are située entre le fonds [...] et le fonds Toffoli, auteur de M. et Mme Q..., dénommée « Vieux Chemin », au [...] ; qu'en déclarant irrecevable comme tardif le recours

DB37-W-B7J-GBT3 N° 25/340 - JAF DU 01 JUILLET 2025 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [N], [M], [V] [U] épouse [T] et [F], [G] [T] Me TONNELIER

Début mai, sans nouvelle de vous, la société Tonnelier s'est résolue à faire appel directement à notre fournisseur allemand pour programmer une intervention qui a eu lieu le 22 mai.

A et du syndicat des copropriétaires " 93 Rue Alphonse Toreille ".

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2023, la société Centrale solaire de Torreilles, représentée par Me Le Bihan-Graf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

(Pyrénées-atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1985 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société anonyme TONELLI, Entreprise Générale du Bâtiment dont le

des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation, de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant les immeubles situés 14, 16 et 18 rue des Tonneliers

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 SEPTEMBRE 2020 La société Todel

de Basse-Normandie, a formé le pourvoi n° P 22-23.928 contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2022 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale, section 3), dans le litige l'opposant à la société Stefano Toselli

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1985 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société anonyme TONELLI, Entreprise Générale du Bâtiment dont le

Lons, Billère (Pyrénées-Atlantiques), boulevard Glériot "Camélia 2", en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1985 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société anonyme TONELLI

gélif par un torello de profil et de dimension différents mais surtout avec un système de pose différent, à savoir collé en tête de terrasse et non tenu mécaniquement ; que pour le poser dans de bonnes

BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/00097 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XAUU Monsieur [U] [G], en affaire personnelle sous le nom UNLIMITED LOGISTICK ENTREPRISE Représentant : Me Thierry TONNELLIER

Début mai sans nouvelle de vous la société Tonnelier s'est résolue à faire appel directement à notre fournisseur allemand pour programmer une intervention qui a eu lieu le 22 mai.

BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/00097 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XAUU Monsieur [Y] [I], en affaire personnelle sous le nom UNLIMITED LOGISTICK ENTREPRISE Représentant : Me Thierry TONNELLIER

C B et Mme A B, et tous autres occupants sans droit ni titre, de libérer sans délai un terrain situé au sein du Square Vincenzo Tonelli, sur la Place de la Roseraie, sur une parcelle cadastrée section

TISSUS TOSELLI, anciennement dénommée POUPEES YOLANDE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Localité 1] représentés par Me Dominique OLIVIER

Michel Torel, juge des libertés ; qu'ainsi rendue, l'ordonnance attaquée n'établit pas sa régularité" ; Attendu qu'à défaut d'inscription de faux, l'ordonnance est réputée signée par le magistrat dont

STAN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Thierry TONNELLIER, avocat au barreau de PARIS - D1020, substitué par Me Aurore TONNELLIER ET DEFENDEUR S.A.R.L.

X..., à hauteur de 30 %, au sein de la SCEA Saint Michel, et à hauteur de 90%, au sein de la société Torreilles Plants ; que le rapport d'expertise établi en décembre 2012, dans le cadre de la liquidation