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1 559 résultats pour « VINCENT Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debdf1cdc6046d47406807

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

AVRIL 2026 N° RG 24/00728 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JDLY DEMANDEUR Monsieur [T] [A] né le 15 Août 1963 à [Localité 1] (LOCHE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Vincent

Source officielle

Page 66 sur 78

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CA

Ch civ. 1-4 construction

6704cb952f5f3246ff38172a

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elles soulignent que les quittances visent la société HSP mais également « toutes autres personnes pouvant être tenues à quelque titre que ce soit de la dette susvisée ».

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307553_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

magistrate rapporteure, - les conclusions de Mme Amélie Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Bertaud, substituant Me Selles-Gilot, pour les consorts A, - et les observations de Me Vicente

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC003027804

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

Dans ses parties pertinentes, cet article se lit comme suit   : «   De la scène de Fantastico à la prison   ; des bras d’Alessandra Martinez à une accusation de viol.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69cf5caccdc6046d47f3880b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

au barreau de PARIS substitué par Me Lorraine LE GUYADER, avocate au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [F] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Marie JUNG substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb40cdc6046d472a31b0

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[L] [D]' N° RCS d'[Localité 3] : 824 105 209 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aude ALEXANDRE de l'AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598 Plaidant : Me

Source officielle
CA

1re chambre civile

65ab71e836bfc00008d68c2c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

dirigeant légaux en exercice domicilié en cette qualité au siège, prise en son établissement secondaire sis à [Localité 12] : [Adresse 8] [Adresse 8] Intimée sur appel provoqué assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

érie 'Blake et Mortimer', d'une plainte pénalec/X des chefs de vol et de recel de vol

67ef6b0866129746fdd69d97

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[T] lesquels ne le visent d'ailleurs pas personnellement, ni directement, ni indirectement. - s'agissant du contenu des articles ' Concernant le dossier, M.

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc58

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

603344463b8dbdb494885908

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

l'attente de la décision qui sera rendue dans le cadre de la procédure pénale mettant en cause Monsieur [T], au fond, - donner acte aux sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles de ce qu'elles viennent

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

616258f9a2370d151415ac2a

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Grande Instance de PARIS - RG n° 09/05566 APPELANTE Madame [DY] [P] épouse [A] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 7] [Adresse 6] 75016 Paris Représentée et assistée de Me Alexandre

Source officielle
TJ

J.A.F

68f93dbade0ebe408dab386d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Martine PENTZ, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat plaidant substituée par Me Lucie BILLAUDEL, avocat au barreau de TARASCON, Me Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

notamment à une peine d'emprisonnement, a prononcé sur les intérêts civils et a constaté leur inscription de plein droit au fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5ac

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CIMEP immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 844 850 735 dont le siège social est sis 12 avenue Aubert - 94300 VINCENNES représentée par Maître Amélie CHIFFERT, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0202JUD000911903

Admin. suprême

2 février 2006

2 février 2006

D’Alessandro, avocat à Catane. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I. M. Braguglia, par son coagent, M. F.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6347ac6829ffd2adfff4f403

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

social est situé [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses Représentants légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] N° SIRET : 824 302 426 Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c6b788aac83189e9c61

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, présidente Mme Elise Thévenin-Scott, conseillère Mme Alexandra Pélier-Tétreau, vice-présidente

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

643f890bad85da04f53a3d60

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[M] [U] né le 03 Janvier 1969 à TÉHÉRAN (IRAN) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Leila VOLLE, avocat postulant barreau de VERSAILLES, vestiaire : 718 Me Alexandra

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

AQUITAINE S.A.S. GROUPE IMMOBILIER MERCURE FRANCEc/S.C

67ef6fc97985d82da296f847

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe JOLLIVET de la SELARL AGORAJURIS, avocat au barreau de PERIGUEUX et assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda5464c47bef9c7b5bad23

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

Aucune surcharge ni rature ne vient altérer le document. Il apparaît en outre que ce contrat a été remis par voie postale par M.

Source officielle