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1 452 résultats pour « capitaine d'armement »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 42-3-3
L'agent de sûreté du navire est chargé en mer comme au port, sous l'autorité du capitaine, de la mise en œuvre des mesures de sûreté à bord du navire.
Article 29
attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1) 4e échelon Après quatre ans dans l'échelon précédent 3e échelon Après un an dans l'échelon précédent 2e échelon Après un an dans l'échelon précédent 1er échelon / Capitaine
LEGIARTI000032745229
PAIMPOL PL334386 ALHENA TOULON 154158 ALMA PARIS P015528F ANTARES SETE 329795y APSARA MORLAIX MX842988S ATAX II SETE ST 581719 BAMBI SAINT-MALO 199782 E BLAVET-MORBIHAN LORIENT 908967 H BOGHOSSE SETE 254969 CALLIPYGE YEU YE 424928 CAPITAINE
Article 22
Capitaine Echelon exceptionnel Après 10 ans de grade et avant 14 ans de grade.
Article 25
de grade Echelon attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1). 5e échelon Après 9 ans de grade 4e échelon Après 7 ans de grade 3e échelon Après 3 ans de grade 2e échelon Après 1 an de grade 1er échelon Avant 1 an de grade Capitaine
Article 150-1.02
l'encontre d'un navire de prendre la mer en raison des anomalies constatées qui, isolément ou ensemble, entraînent l'impossibilité pour le navire de naviguer ; 16. " Mesure de refus d'accès ", la décision délivrée par le ministre chargé de la mer au capitaine
Article Annexe 180-A.3
Déterminer comment les informations concernant le nombre total de passagers sont transmises au capitaine et, le cas échéant, comment les passagers effectuant une double traversée sans aller à terre sont inclus dans le total pour le voyage de retour. 2
LEGIARTI000042968276
Marine nationale ESG ESS 4 209 600 25 000 15,51 4,14 Opérations en milieu maritime ; Exploitation nucléaire de défense ; Systèmes de forces, systèmes d'armes et équipement ; Renseignement ; Infrastructures et politique immobilière ; Opérations en milieu
Article 1
ou la charge embarquées ; les limitations de la navigation (zones interdites, limitations de vitesse, signalisation des plongeurs sous-marins et distance de sécurité, zones de conchyliculture) ; la conduite en visibilité restreinte ; le matériel d'armement
Article 227-1.04
Eléments mobiles et semi-mobiles : Tous les éléments mobiles et semi-mobiles, tels qu'objets d'équipement ou d'armement susceptibles de provoquer des accidents sous l'effet des mouvements du navire, doivent être installés et saisis de manière à ne pas
Article 221-II-1/05
navire, la distance métacentrique sera plus que suffisante dans toutes les conditions de chargement probables. 4 Si un navire subit des transformations ayant pour effet de modifier de façon appréciable les renseignements sur la stabilité fournis au capitaine
Article Annexe 1
pour les agents de surveillance et gardiennage Articles L. 613-5 et R. 613-3 Autorisation de port d'armes pour les services de sécurité des bailleurs d'immeubles Article L. 614-4 Autorisation d'exercer l'activité d'agent de recherche privé par les
Article R344-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51
Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 344-1 en Polynésie française : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : "Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être
Article 229-II-1.14
Les informations sur la stabilité à l'usage du capitaine doivent se trouver en permanence à bord du navire. 2. Expérience de stabilité : 2.1.
Article 221-II-1/15
sont au-dessous du pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge, ainsi qu'il est autorisé au paragraphe 3.1, doivent être construits de telle sorte que nul ne puisse les ouvrir sans l'autorisation du capitaine
Article 215.28
Le capitaine, le chef mécanicien et le second capitaine doivent disposer d'une pièce contiguë à leur cabine qui leur servira de salon particulier ou de bureau ou d'un espace équivalent.
Article ANNEXE 32
de Roubaix (parcelles IM 0462 et MP 0003) ; - rue Corneille (n° 1 au n° 23 exclus) : de la limite communale de Tourcoing jusqu'au boulevard d'Armentières ; - boulevard d'Armentières (n° 1 au n° 75 inclus) en limite de parcelles jusqu'à la rue du Capitaine-Aubert
LEGIARTI000049822861
L. 511-2 et R. 511-2 Autorisation de port d'arme pour un agent de police municipale.
sécurité chargés de la protection et de la sécurité de la défense et du renseignement d'intérêt militaire relevant du ministre de la défense ; 7° Au sein des organismes relevant du domaine international : a) Les organismes interarmées et formations d'armée
l'article 4 de la loi du 26 décembre 1996 susvisée issues de l'article 49 de la loi du 22 janvier 2002 susvisée sont applicables dans les conditions suivantes aux marins salariés titulaires d'un contrat d'engagement maritime et inscrits sur le permis d'armement
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