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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296be
9 février 2012
N'oubliez pas l'eau fraiche dans la gamelle de graffit (pour les chats et dehors dans le seau (2 x p/j). - 9 h. : Petite promenade avec les chiens. - 15 h. : donnez à manger aux chiens, chats.
Chambre civile Section 1
6866151511adae0daca53217
2 juillet 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 avril 2020, Mme [L] [I] [U] [W] a fait une chute à son domicile ayant entraîné son hospitalisation à la polyclinique Sud de la Corse.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300649
28 juin 2018
Mon employé lui est sorti deux fois pour vomir, tant c'était dégoûtant._ Pas un seul coin de la maison n'avait pas de traces de chat même la tour de l'ordinateur a laissé couler de l'urine de chat sur
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007869355
10 février 1995
des désordres affectant l'étanchéité des menuiseries extérieurs de type OE 3, OE 4, OE 5 et bis ainsi que de la totalité des désordres affectant les salles de bains, WC, gaines techniques, loggias, escaliers
Pôle 5 - Chambre 3
615e0d10c25a97f0381f4b92
12 novembre 2014
Le tribunal doit être approuvé en ce qu'il a jugé que la société Lux Orient n'établit pas que l'escalier intérieur, rendu inutile à la suite de la suppression de communication entre le rez de chaussée
ECLI:FR:CCASS:2011:C300457
27 avril 2011
la responsabilité contractuelle pour un coût de reprise exactement évalué à 8. 801, 64 € ; qu'il sera entièrement supporté par les architectes et la MAF ; qu'en ce qui concerne le désenfumage de l'escalier
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04990_20230619
19 juin 2023
troisième lieu, il résulte des constatations de l'expert, au vu desquelles le maire de Marseille a pris l'arrêté de péril imminent du 5 mars 2019, et des photographies du bâtiment, que les volées d'escalier
3ème Chambre
DTA_2305287_20250515
15 mai 2025
, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service. ".
Chambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a4
16 janvier 2025
Il précise ici que le choc du tuyau a entraîné sa chute à l'origine de ses séquelles et ce alors que la manoeuvre avait été interdite au préalable par l'inspection du travail.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2502043_20251017
17 octobre 2025
C... soutient que : - 15 janvier 2025, il a lourdement chuté dans son jardin et a été transporté au service des urgences du centre hospitalier d’Auxerre ; - l’examen clinique et la radiographie passée
6a1683c3cdc6046d47118c4e
21 mai 2026
soutien de ses prétentions, elle fait valoir que: - la maladie de [T] dont elle souffre génère des douleurs permanentes aux jambes, une grande fatigue avec pour conséquence des pertes d'équilibre ( chutes
Cour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e40
4 février 2016
Salarié depuis le 29 août 2005 en qualité de couvreur de la société CPC de l'Essonne, spécialisée dans la couverture et la charpente, monsieur Sébastien Z..., a été victime, le 29 septembre 2005, d'une chute
1ère Chambre
DTA_2400066_20260303
3 mars 2026
A... a été victime d’un accident de service en chutant dans un escalier.
Pôle 3 - Chambre 1
603206291912ae3e22cda193
16 mai 2018
[E] [U] en son cabinet, le 7 avril 2015 à 14h30 - salle d'attente n°2 - escalier S - 41eme étage, en présence des parties et de leurs conseils, la présente décision valant convocation, - renvoyé l'affaire
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00687
23 novembre 2022
Au cours du voyage, le navire a fait escale à [Localité 13] (Espagne) pour y charger dix-huit conteneurs pour le compte de la société [B]. 4.
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470754.20230809
9 août 2023
B a été victime serait consécutif à un défaut d'aménagement de l'équipement anti-chute du mur d'escalade, sans mentionner les éléments de nature à caractériser ce défaut ; - inexactement qualifié les faits
6ème Chambre
DTA_2204837_20250425
25 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée a obtenu un agrément pour l'accueil de quatre enfants dont un est autonome dans les escaliers.
Quatrième Chambre
68681a624965b5d9df314920
1 juillet 2025
dans le club ASVEL ski/montagne et qu’il terminait l’ascension d’un mur de 7 mètres de hauteur, il a chuté, et que Madame [J] en charge de l’assurer, n’a pas pu le retenir.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400
6 décembre 2017
X... se trouvait en direction des escaliers. F... a du crier "il est la". Le forcené a jailli comme une furie de derrière la voiture et il a foncé sur le collègue F....
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7df9
chargement-déchargement -l'annexe 1 : compte rendu d'évaluation des risques dont on peut extraire les deux lignes suivantes : Stockage ' écrasement des personnes, incendie, ambiance thermique de travail, chute-chute
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