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2 181 résultats pour « chute dans un escalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre A

6162f6ecb807dfe813d296be

Appel

9 février 2012

9 février 2012

N'oubliez pas l'eau fraiche dans la gamelle de graffit (pour les chats et dehors dans le seau (2 x p/j). - 9 h. : Petite promenade avec les chiens. - 15 h. : donnez à manger aux chiens, chats.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6866151511adae0daca53217

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 avril 2020, Mme [L] [I] [U] [W] a fait une chute à son domicile ayant entraîné son hospitalisation à la polyclinique Sud de la Corse.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300649

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Mon employé lui est sorti deux fois pour vomir, tant c'était dégoûtant._ Pas un seul coin de la maison n'avait pas de traces de chat même la tour de l'ordinateur a laissé couler de l'urine de chat sur

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007869355

Admin. suprême

10 février 1995

10 février 1995

des désordres affectant l'étanchéité des menuiseries extérieurs de type OE 3, OE 4, OE 5 et bis ainsi que de la totalité des désordres affectant les salles de bains, WC, gaines techniques, loggias, escaliers

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d10c25a97f0381f4b92

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Le tribunal doit être approuvé en ce qu'il a jugé que la société Lux Orient n'établit pas que l'escalier intérieur, rendu inutile à la suite de la suppression de communication entre le rez de chaussée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300457

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

la responsabilité contractuelle pour un coût de reprise exactement évalué à 8. 801, 64 € ; qu'il sera entièrement supporté par les architectes et la MAF ; qu'en ce qui concerne le désenfumage de l'escalier

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04990_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

troisième lieu, il résulte des constatations de l'expert, au vu desquelles le maire de Marseille a pris l'arrêté de péril imminent du 5 mars 2019, et des photographies du bâtiment, que les volées d'escalier

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305287_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service. ".

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4711ec33b4fa0f17a4

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il précise ici que le choc du tuyau a entraîné sa chute à l'origine de ses séquelles et ce alors que la manoeuvre avait été interdite au préalable par l'inspection du travail.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2502043_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C... soutient que : - 15 janvier 2025, il a lourdement chuté dans son jardin et a été transporté au service des urgences du centre hospitalier d’Auxerre ; - l’examen clinique et la radiographie passée

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a1683c3cdc6046d47118c4e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

soutien de ses prétentions, elle fait valoir que: - la maladie de [T] dont elle souffre génère des douleurs permanentes aux jambes, une grande fatigue avec pour conséquence des pertes d'équilibre ( chutes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e40

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Salarié depuis le 29 août 2005 en qualité de couvreur de la société CPC de l'Essonne, spécialisée dans la couverture et la charpente, monsieur Sébastien Z..., a été victime, le 29 septembre 2005, d'une chute

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400066_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A... a été victime d’un accident de service en chutant dans un escalier.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603206291912ae3e22cda193

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

[E] [U] en son cabinet, le 7 avril 2015 à 14h30 - salle d'attente n°2 - escalier S - 41eme étage, en présence des parties et de leurs conseils, la présente décision valant convocation, - renvoyé l'affaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00687

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Au cours du voyage, le navire a fait escale à [Localité 13] (Espagne) pour y charger dix-huit conteneurs pour le compte de la société [B]. 4.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470754.20230809

Admin. suprême

9 août 2023

9 août 2023

B a été victime serait consécutif à un défaut d'aménagement de l'équipement anti-chute du mur d'escalade, sans mentionner les éléments de nature à caractériser ce défaut ; - inexactement qualifié les faits

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204837_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée a obtenu un agrément pour l'accueil de quatre enfants dont un est autonome dans les escaliers.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68681a624965b5d9df314920

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

dans le club ASVEL ski/montagne et qu’il terminait l’ascension d’un mur de 7 mètres de hauteur, il a chuté, et que Madame [J] en charge de l’assurer, n’a pas pu le retenir.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

X... se trouvait en direction des escaliers. F... a du crier "il est la". Le forcené a jailli comme une furie de derrière la voiture et il a foncé sur le collègue F....

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa410c7dc206c9eb7df9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

chargement-déchargement -l'annexe 1 : compte rendu d'évaluation des risques dont on peut extraire les deux lignes suivantes : Stockage ' écrasement des personnes, incendie, ambiance thermique de travail, chute-chute

Source officielle

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