Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué "en ce qu'il a retenu la culpabilité de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la requête en annulation de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé la décision de destruction des scellés 1 à 3 de la procédure 538/2021 après avoir refusé de prononcer la nullité de la saisie des biens placés sous

Ces demandeurs ayant épuisé par l'exercice qu'ils en ont fait le 16 octobre 2019 le droit de se pourvoir contre l'arrêt attaqué, étaient irrecevables à se pourvoir à nouveau contre la même décision de

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [G] [P] a fait l'objet de poursuites des chefs susvisés. 3.

Le troisième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

[H] ayant épuisé par l'exercice qu'en a fait son avocat, en son nom, le 21 juin 2023, son droit à se pourvoir contre l'arrêt attaqué, était irrecevable à se pourvoir à nouveau contre la même décision le

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire de M.

en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 23, 29, 30, 31, 46 de la loi du 29 juillet 1881, 2, 591, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. Y...

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit la demande de mise en liberté de M. [Y] mal fondée, rejeté celle-ci et ordonné le maintien en détention de M.

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré la société Gva Bymycar Lyon coupable des faits de recel en bande organisée qui lui sont reprochés, alors : « 1°/ que le recel délit de conséquence

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le gouvernement croate a demandé l'extradition de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré irrecevable la requête du ministère public aux fins qu'il soit fait interdiction à M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

cadre des dispositions des articles 148-1 et 148-2 du Code de procédure pénale ; qu'elle est donc recevable ; "alors que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier sa décision

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque des chefs visés dans la plainte avec constitution de partie civile déposée par M.