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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000024288567
Une étude à court terme est une étude de courte durée réalisée avec des techniques courantes, largement utilisées. 2.3.
Article 2
Le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile comprend trois grades : 1° Le grade d'ingénieur de classe normale, qui comporte onze échelons ; 2° Le grade d'ingénieur principal, qui comporte dix échelons ; 3° Le grade d'ingénieur
Article 6
Sous réserve des compétences dévolues au service national de traitement des données administratives de Metz, elle conçoit et élabore les statistiques et les études concernant la population, les ménages et le développement social, notamment dans les domaines
Article 3
Les études se déroulent dans le cadre de périodes de scolarité ou de stages définis par arrêté ministériel pour chaque catégorie d'élèves ou de stagiaires.
l'article R. 214-116 du code de l'environnement, l'étude de dangers mentionnée au d de l'article R. 214-115 du même code peut être effectuée, jusqu'à la première publication au Journal officiel de la liste des organismes agréés pour la réalisation de ces études
Article 91
Lorsque le comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé rend un avis favorable, le cas échéant de façon tacite, ou un avis favorable avec recommandations, réservé ou défavorable, le demandeur
Article 1
Cette aide leur est apportée pendant les quatre premières années de leurs études.
La liste des centres et instituts dont les stages ou les sessions ouvrent droit au congé pour formation syndicale, prévu à l'article R. 6153-24-3 du code de la santé publique, pour les étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie
Article Préambule
Créée par la volonté de six établissements, l'Université Rennes-I, l'Ecole des hautes études en santé publique, l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, l'Ecole normale supérieure de Rennes, l'Institut d'études politiques de Rennes et l'Institut
Les montants des droits d'inscription sont indexés chaque année à compter de l'année universitaire 2024-2025 en fonction de l'indice national des prix à la consommation hors tabac constaté par l'Institut national de la statistique et des études économiques
. - Tout professionnel qui contacte par téléphone une personne en vue de la réalisation d'une étude ou d'un sondage respecte des règles déontologiques, rendues publiques, élaborées par les professionnels opérant dans ce secteur.
En lien avec les états-majors, directions et services, il conduit des études prospectives relatives aux infrastructures de la défense.
Article PO 8
Elles sont approuvées par la commission de sécurité compétente après une étude basée sur l'analyse de risque propre à l'établissement.
Article 11
Le président de section répartit les études et les missions et veille à l'aboutissement des travaux.
Assistance à la dévolution des marchés de travaux L'architecte en chef des monuments historiques, après étude de l'analyse des offres établie par le vérificateur, propose au préfet de région (direction régionale des affaires culturelles) celles susceptibles
Article 7 ter
la collecte des données concernées, des recommandations relatives à l'accès pour des besoins de recherche scientifique ou pour la réalisation d'études économiques aux données individuelles transmises à l'Institut national de la statistique et des études
Article 7
L'emploi d'inspecteur principal des études comprend onze échelons.
Article 9
Les élèves étrangers admis après concours sont nommés en surnombre, à charge pour eux-mêmes ou pour leur Gouvernement d'assurer leurs frais de séjour à l'école pendant leurs études.
Article 5
Le directeur départemental de l'équipement fournit directement au président du conseil départemental tous les rapports, informations, statistiques, études et documents relatifs à ces missions.
Il est créé à l'Institut national de la statistiques et des études économiques (INSEE) un traitement automatisé d'informations individuelles nommé répertoire d'immeubles localisés (RIL) .
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