Codes de loi français

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

-Le sinistre survenu à un véhicule en stationnement par le fait d'un tiers non identifié alors que la responsabilité de l'assuré n'est engagée à aucun titre, ou lorsque le sinistre mettant en jeu uniquement l'une des garanties suivantes : vol, incendie

Article Annexe

roulant pour les transports guidés (notamment par rail). 36. 1 CC Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts). 36. 4 ZA Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36. 5 ZG Fabrication de jeux

Article Annexe

Graveur en médailles et monnaies 36. 2CB 2,20 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal 36. 4ZA 2,50 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture 36. 5ZG 2,50 Récupération

LEGIARTI000017856531

ses activités à l'exportation 2110 Produits des participations de l'Etat dans des entreprises financières 2 496 500 2111 Contribution de la Caisse des dépôts et consignations représentative de l'impôt sur les sociétés 550 000 2114 Produits des jeux

LEGIARTI000021575929

1777 Taxe sur certaines dépenses de publicité 58 000 1780 Taxe de l'aviation civile 70 480 1781 Taxe sur les installations nucléaires de base 689 000 1782 Taxes sur les stations et liaisons radioélectriques privées 20 500 1785 Produits des jeux

Article Annexe 1

Le dossier devra comporter : - une note de calcul comportant, pour chaque dimension de ventilateur demandée, la définition de tous les paramètres utilisés dans l'application des formules indiquées dans les paragraphes suivants ; - un jeu de plans indiquant

Article Annexe IIc

Déroulement des situations d'évaluation Chaque situation porte sur une étude de cas mettant en jeu les domaines de technologie et de sciences appliquées, à partir d'un contexte professionnel.

Article Annexe IIc

Cette étude de cas fait référence à un contexte professionnel mettant en jeu des connaissances technologiques et de sciences appliquées. Le candidat est invité à répondre à des questions relatives au cas proposé.

Article Annexe II

retour à l'autonomie de gestion) ; -les situations justifiant le recours à des services ou interlocuteurs de droit commun ou spécialisés ; notions de danger, appréciation des degrés d'urgence et de gravité du danger ; -notions de philosophie sur les jeux

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

la colonne de droite du même tableau : Articles applicables Dans leur rédaction résultant de L. 561-1 l'ordonnance n° 2009-104 du 30 janvier 2009 L. 561-2, à l'exception des 1° quater, 6° bis, 9° bis uniquement pour les opérateurs de jeux

Article Annexe

et dans les produits destinés aux muqueuses. 50 3-(p-chlorophénoxy)-propane-1,2 diol (chlorphénésine). 0,3 %. 51 Hydroxyméthylaminoacétate de sodium (hydroxyméthylglycinate de sodium). 0,5 %. 52 Chlorure d'argent

Article R541-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99

mention “ contient au moins [X milligrammes] de métaux précieux ”, soit par l'indication du détail de chaque métal précieux présent, exprimée en masse minimum dans la même unité, sous la forme de la mention “ contient au moins [X milligrammes] d'or, d'argent

Article 3

176 678 Charges d'intervention nettes Transferts aux ménages 36 521 Transferts aux entreprises 11 895 Transferts aux collectivités territoriales 75 235 Transferts aux autres collectivités 24 111 Charges résultant de la mise en jeu

Article 54

familiale lorsqu'un ascendant, un descendant, un frère, une sœur, une personne partageant le même domicile ou l'ayant désigné comme sa personne de confiance au sens de l'article L. 1111-6 du code de la santé publique souffre d'une pathologie mettant en jeu

Article 3

III - IV) 188 203 Charges d'intervention nettes Transferts aux ménages 45 121 Transferts aux entreprises 16 270 Transferts aux collectivités territoriales 68 240 Transferts aux autres collectivités 25 370 Charges résultant de la mise en jeu

Article Annexe

En cas d'accident ou d'infraction de son fait, sa responsabilité civile et/ ou pénale peut être mise en jeu. Le conducteur est le principal interlocuteur de l'expéditeur et du destinataire. Il représente l'entreprise qui l'emploie.

Article L36-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 98

L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse peut refuser la communication de pièces mettant en jeu le secret des affaires. Ces pièces sont alors retirées du dossier.

Article ANNEXE

Macou Croix Bas Saint-Pierre (1) (Epeule) (1) Denain Faubourg du Château Douai Dorignies (1) ; (Les Asturies) (1), La Clochette (1) Douchy-les-Mines La Liberté Dunkerque Quartier Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu

Article Annexe I

- Respecter les conditions optimales de fonctionnement sur le pignon (entre portées) : 0,3 < jeu axial < 0,5. - Le jeu radial des guidages : 0,05 < jeu radial < 0,08.