La durée de cette partie de l'épreuve est de trois heures ; - soit en une traduction orale en français d'un texte en langue vivante étrangère (allemand, anglais, espagnol, italien, portugais ou russe, selon le choix du candidat exprimé lors de son inscription

Article 44

—

l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite, le fonctionnaire civil et le militaire ayant accompli quinze années de services civils ou militaires effectifs avant le 1er janvier 2012 et parent à cette date de trois enfants vivants

Article Annexe IIb

—

6-Épreuve d'éducation artistique, arts appliqués U. 6 1 CCF ponctuel écrit 1 h 30 CCF E. 7-Épreuve d'éducation physique et sportive U. 7 1 CCF ponctuel pratique CCF Épreuve facultative de langue vivante

Article Annexe VII

—

Les objectifs de formation en langues vivantes a et b L'année de lettres première année permet aux étudiants - dans la continuité de la formation qui leur a été dispensée jusqu'au baccalauréat - de poursuivre et approfondir leur exploration de deux aires

Article Annexe IIb

—

(2) CCF Sous-épreuve E 33 U33 6 CCF Ponctuel oral 1h 40 mn (3) CCF Sous -épreuve E34 U34 1 CCF Ponctuel oral 30 mn CCF Sous-épreuve E35 U35 1 CCF Ponctuel écrit 2 h CCF E4- Épreuve de langue vivante

Article Annexe II

—

UNITÉS U41 et U42 - Langues vivantes Le programme sur lequel repose les unités U41 et U42 est défini par : - l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de langues vivantes des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle

Article Annexe IV

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-Langue vivante étrangère Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : UNITÉ UF 1.-Langue vivante Le programme sur lequel repose l'unité facultative de langue vivante est défini par : UNITÉ UF 2.

Article Annexe

—

relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte : Décret n° 2017-432 du 28 mars 2017 relatif aux labels et au conventionnement dans les domaines du spectacle vivant

Article Annexe III

—

français et histoire géographie UG1 3 CCF Ponctuelle écrite et orale 2 h 15 EG2 - mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2 h EG3 - éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle EF - langue vivante

Article 10

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Toute expédition, hors du périmètre de surveillance renforcée et non destinée à la zone infectée d'un porc vivant, autre qu'un porc de boucherie, et provenant d'un site porcin plein air, est conditionnée à l'obtention de résultats favorables à : - un

Article Annexe IV

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d'un dossier de réalisation 4 Ponctuel oral 30 min (a) Ponctuel oral 30 min (a) Domaine A2 E4 - français - histoire-géographie 3 Ponctuel écrit 4 heures 30 Ponctuel écrit 4 heures 30 E5 - langue vivante

Article Annexe IV

—

3 1 CCF Ponctuelle Épreuve facultative de langue étrangère (4) U F 1 Ponctuelle orale 20 min (1) dont 1 pour la P S E (2) Contrôle en cours de formation (3) dont 1 h pour la P S E (4) Ne sont autorisées que les langues vivantes

Article 9 bis

—

à l'entrée en vigueur du décret n° 2023-21 du 23 janvier 2023 relatif à la prolongation et à l'adaptation du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (FONPEPS), du dispositif de soutien à l'emploi du plateau artistique de spectacles vivants

Article R231-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 98

Code rural (nouveau)

règlement délégué (UE) 2019/624 de la Commission du 8 février 2019 concernant des règles spécifiques pour la réalisation des contrôles officiels en rapport avec la production de viande et les zones de production et de reparcage des mollusques bivalves vivants

Article L411-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 54

Code de l'environnement

et de leurs habitats, sont interdits : 1° La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants

Article L154-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 20 > 11

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

médicale, de fraude, de substitution, de simulation, à raison d'affections dont l'intéressé n'est pas atteint ; 2° Qu'un ancien militaire dont le prétendu décès a ouvert droit à pension de conjoint survivant, d'orphelin ou d'ascendant est reconnu vivant

Article 238 bis AB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

Les entreprises qui achètent, à compter du 1er janvier 2002 et avant le 31 décembre 2025, des œuvres originales d'artistes vivants et les inscrivent à un compte d'actif immobilisé peuvent déduire du résultat de l'exercice d'acquisition et des quatre années

Article R1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 50

Code de la santé publique

l'article L. 1418-1, l'Agence de la biomédecine est notamment chargée d'assurer : 1° La gestion de la liste nationale des patients en attente de greffes d'organes et de cornées mentionnée à l'article L. 1251-1, du registre des paires associant donneurs vivants

Article Annexe

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ENSEIGNEMENT DU TAHITIEN - PALIER 1 DU COLLÈGE Préambule commun aux programmes d'enseignement de langues régionales La pratique des langues vivantes Le nouveau contexte d'apprentissage des langues vivantes, avec l'adoption par décret en date du 22 août

Article 46 quater-0 ZL

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 24

Code général des impôts, annexe III

La société mère doit joindre à cette déclaration : 1.

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