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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 480 résultats pour « sac à main »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe B

—

260 43 Haute-Loire 219 484 227 741 4 59 221 44 Loire-Atlantique 1 234 085 1 268 257 3 41 334 45 Loiret 645 325 663 219 3 31 340 46 Lot 169 531 176 041 4 40 319 47 Lot-et-Garonne 322 292 333 750 2 25 185 48 Lozère 76 800 80 965 4 41 363 49 Maine-et-Loire

LEGIARTI000020285957

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Ces pouvoirs doivent comporter, écrits à la main, les noms du mandataire et du mandant. Le mandat doit être signé par le mandant et accepté par le mandataire.

Article Annexe 2

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Confection à la main ou à la machine à coudre et application d'un ou de plusieurs motifs de broderie avec éléments ajourés (six heures). 2. Dessins d'un plan de table à l'échelle avec nappe (deux heures).

Article Annexe

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LOIRE-ATLANTIQUE 367 200, 00 18 800, 00 386 000, 00 45 LOIRET 9 000, 00 1 000, 00 10 000, 00 46 LOT 52 300, 00 4 700, 00 57 000, 00 47 LOT-ET-GARONNE 217 100, 00 8 900, 00 226 000, 00 48 LOZERE 28 300, 00 1 700, 00 30 000, 00 49 MAINE-ET-LOIRE

LEGIARTI000042466807

—

PUY-DE-DOME 1628 METALLURGIE DEUX-SEVRES 1634 METALLURGIE COTES D'ARMOR 1635 METALLURGIE GIRONDE LANDES 1732 METALLURGIE YONNE 1813 METALLURGIE MAUBEUGE (NORD) 1867 METALLURGIE DROME-ARDECHE 1885 METALLURGIE COTE-D'OR 1902 METALLURGIE MAINE-ET-LOIRE

Article B

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Peronosclerospora sacchari (ou Sclerophtora sac chari ). Downy Mildew ou mildiou de la canne à sucre. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Peronospora tabaci. Mildiou du tabac. Réunion. Phomopsis artocarpi.

Article Annexe

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Vente au rayon rôtisserie des volailles cuites entières ou en découpe, présentées en sac ou dans une coque : il s'agit de volailles de chair rôties certifiées, entières ou découpées, qui sont cuites sur le lieu de vente et destinées à être emportées par

Article Annexe

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ou d'acier. 27. 4 CE Métallurgie de l'aluminium. 28. 2 AB Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28. 4 CA Métallurgie des poudres et frittage. 28. 6 CA Fabrication d'outillage à main

LEGIARTI000031350582

—

Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main

LEGIARTI000037561715

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française de Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main

Article Annexe

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Repassage de couteaux, ciseaux 28. 6AC 2,50 Fabrication d'outillage à main.

LEGIARTI000032850921

—

française de Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main

LEGIARTI000035979744

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française de Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main

LEGIARTI000029214672

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République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor Hugo Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main

Article Annexe 1

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Le demandeur devra fournir les masses d'essai et la main-d'œuvre nécessaire pour le chargement et le déchargement. 4.3.

Article Annexe

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Département de Maine-et-Loire Communauté de communes de Beaufort en Anjou. Création d'une offre innovante en matière d'accueil de la petite enfance.

Article 1

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légal et le cours forcé du billet de la Banque de France ; Les lois des 23 décembre 1904, 13 juillet 1905, 29 octobre 1909 sur les prorogations de paiements en cas de fête légale ; La loi du 12 juillet 1905 sur la signification d'opposition entre les mains

Article ANNEXE 2

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MCO 5 175,82 5 175,82 OCCITANIE *03070 81747479400028 300780442 300017464 CSSR LES CHATAIGNIERS AC SSR 11 100,00 11 100,00 OCCITANIE 01-311 310786702 SSR DOMAINE DE LA CADENE AC SSR 291,58 291,58 PAYS DE LA LOIRE 53 530031962 POLYCLINIQUE DU MAINE

Article Annexe Ia

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Le contexte 2.1 Les besoins de l'industrie Les industries des métiers du cuir restent des industries de main d'œuvre qualifiée à forte valeur ajoutée.

Article 221-II-1/45

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. - Salles de bains ou de douches ; L'installation des appareils portatifs à main destinés à être utilisés à l'intérieur des enceintes ou locaux, ou espaces confinés ou humides ou de faibles dimensions où le personnel peut difficilement se déplacer et

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