Codes de loi français

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 29 > 87

, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure Sous-section 2 : Contrôles techniques Paragraphe 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et

LEGIARTI000022043451

L'OMS peut tenir compte de rapports émanant de sources autres que les notifications ou les consultations et évalue ces rapports conformément aux principes épidémiologiques établis ; elle communique ensuite des informations sur l'événement en question

Article 12 ter

électrique à batterie ou à pile à combustible et sous réserve du respect des dispositions dudit arrêté ; - dans le cas d'une réception d'un type de véhicules transformés dans le cadre d'opération de retrofit visant à modifier le type de motorisation ou de source

Article Annexe IV

Les installations électriques des chantiers de construction ou de réparation des navires et bateaux comprennent généralement une partie fixe incluant la source (poste de transformation, branchement basse tension, groupe électrogène...) et les tableaux

Article 16

Si elle est nécessaire pour isoler la source, l'opération de déchargement sera réalisée sur une aire étanche afin d'éviter toute contamination.

Article Annexe Ic

Control Limitation Dans le domaine de la sécurité des réservoirs de carburant, une CDCCL est une limitation imposant la préservation d'une caractéristique particulière du système carburant de l'aéronef, identifiée comme critique pour la prévention des sources

Article 97

Le cas échéant, nature, dimensions et modalités de gestion des sources de pollution et pollutions concentrées découvertes en cours de réhabilitation : ......................................................

Article 3

ou valeurs distribuées au profit de chaque part du fonds avec l'indication de la nature des produits soumis à des règles fiscales différentes qui entrent dans leur composition ; une ventilation doit être faite, s'il y a lieu, pour les produits de source

Article Annexe XI

(J.2) Carrosserie (CE) Non concerne (J.3) Carrosserie (désignation nationale) "Agricole"- "Forests" (1) (K) Numéro de la réception par type (P.1) Cylindrée (en cm3) (P.2) Puissance nette maximale (en kW) (P.3) Source

Article Annexe II

LIMITES DE QUALITÉ DES EAUX BRUTES DE TOUTES ORIGINES UTILISÉES POUR LA PRODUCTION D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX DE SOURCE CONDITIONNÉES, FIXÉES POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS PRÉVUES AUX ARTICLES R. 1321-7 (II)

Article 46 quater-0 YE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 18 > 88

Les sources de données choisies sont mentionnées dans la déclaration et sont utilisées de manière cohérente d'une année sur l'autre, sauf si des circonstances particulières exposées à l'administration justifient un changement.

Article LO6314-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 74 > 67

ou morales ayant leur domicile fiscal dans un département de métropole ou d'outre-mer, ou étant réputées l'avoir en vertu du 1°, sont soumises aux impositions définies par la collectivité de Saint-Martin pour les revenus ou la fortune trouvant leur source

Article Annexe IV

l'article 7 Identification des équipements et procédés exploités dans les locaux à usage tertiaire, les éléments qualifiant leur consommation énergétique (à savoir : leur niveau d'efficacité énergétique et leur modalité d'utilisation), ainsi que la source

Article L533-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 69

suffisent pas à garantir, avec une certitude raisonnable, que le risque de porter atteinte aux intérêts des clients sera évité, les sociétés de gestion de portefeuille informent clairement ceux-ci, avant d'agir en leur nom, de la nature générale ou de la source

Article 229-II-1.44

automatiquement ; en cas d'impossibilité, les autocontrôles peuvent être remplacés par des dispositifs de tests manuels. 7.4 Le dispositif d'alarme doit être alimenté en permanence et doit être muni d'un dispositif de branchement automatique sur une source

Article Annexe 4

La source froide de la PAC eau/eau doit être une simulation de source géothermique (capteur horizontal de faible surface avec une bâche tampon).

Article 221-II-2/20

satisfaites . 1 des systèmes de protection contre l'incendie doivent être prévus pour protéger convenablement le navire contre les risques d'incendie que présentent les locaux à véhicules, les locaux de catégorie spéciale et les espaces rouliers, . 2 les sources

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

(Annexe 221-II-2/A.2 (RECUEIL FSS chapitre 10 article 2 paragraphe 3) - défaillance d'un détecteur - défaillance des circuits - défaillance des sources d'énergie ID 4.

Article Annexe

Les sources doivent être variées : institutionnelles, scientifiques, journalistiques, etc.