La société MaPop soutient qu'eu égard aux difficultés et aux avenants de travaux supplémentaires plus complexes, la société Farnault, chargée de l'exécution du lot " travaux préparation - VRD " a été remplacée

Performances ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande en paiement de travaux supplémentaires, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en appliquant à un contrat de sous-traitance

demande en paiement de dommages-intérêts contre l'entrepreneur, a appelé l'architecte en garantie ; Attendu que la société SCOOP fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande en paiement de travaux

sur la terrasse de Madame Z... ne pouvaient être entrepris faute de validation des travaux supplémentaires par la copropriété, et que par courrier daté du 6 mars 2012, elle lui confirmait que les travaux

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout

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Sur les travaux supplémentaires : 10.

Par jugement du 5 juin 2020, le tribunal de commerce de Bordeaux s'est déclaré compétent, a débouté la société Lalanne de sa demande de paiement au titre de travaux supplémentaires et de toutes ses autres

Il en va ainsi des augmentations, dépassements ou pénalités forfaitaires dus : - à l'exécution de travaux supplémentaires faisant l'objet d'avenants augmentant le prix de la construction et non acceptés

2000 ; que la SOCIETE DOMINIQUE HOUSIEAUX, venant aux droits de la société Lens Electricité, se pourvoit en cassation contre cet arrêt et demande le sursis de son exécution ; Sur la rémunération des travaux

/Y... la somme de 48.649, 34 € TTC au titre des travaux supplémentaires imposés du fait de l'empiétement, avec intérêts légaux à compter de l'assignation, et à payer à la MATMUT la somme de 1578, 72 €,

non réalisés n’est pas fondée ; - les pénalités de retard ne tiennent pas compte des jours d’intempérie ; - elle a droit à une somme de 82 135,87 euros TTC au titre des travaux supplémentaires.

de la déclaration de sous-traitance et les travaux supplémentaires 82/24 - 3ème page commandés précisément à sa demande, sans intervention du conseil départemental.

S'agissant des sujétions techniques diverses et des travaux supplémentaires : 24.

Aux termes de l'article 2 du décret n° 2002 60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires : " " I. - 1° Les indemnités horaires pour travaux supplémentaires peuvent