CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

888 961 résultats pour « (sur le 2° moyen) cassation »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310520

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

[G] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme [D] et la société Thelem. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110478

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Il est donné acte à M. et Mme Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société [...], ès qualités. 2.

Source officielle
CC

soc

é acte à M. I... de ce qu'il se désiste de son pourvoi forméc/Mme L

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10425

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

I... de ce qu'il se désiste de son pourvoi formé contre Mme L..., ès qualités, et l'AGS CGEA de Fort-de-France. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210324

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

[E], de sa reprise d'instance en qualité de liquidateur judiciaire de la société Tamourt Holding. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10829

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10827

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10818

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10821

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310110

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

[U] [L], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Incité Bordeaux métropole territoires, société anonyme d'économie mixte, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10828

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10826

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10819

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10825

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pole emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10820

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10833

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10822

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Manpower France et Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110023

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310421

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310301

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

, 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10830

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il est donné acte à la société La Poste du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Manpower France et Pôle emploi 2.

Source officielle

Page 67 sur 44449

← PrécédentSuivant →