adoptés que, sur la présence du couteau, les témoins A... et B... ont vu la victime ensanglantée avec un couteau à la main, mais sans la barre de fer ; que le témoin Z... ayant assisté à l'entier déroulement

Réclamant des dommages et intérêts en réparation des préjudices financier et moral subis du fait de la discrimination à laquelle son employeur l'a exposée dans le déroulement de sa carrière, Mme [G] a

, de la nullité d'un des procès-verbaux d'infraction ; Attendu que, pour déclarer ces exceptions irrecevables et entrer en voie de condamnation, le jugement, après avoir relevé, dans l'exposé du déroulement

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'à la suite de l'élection des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise qui se sont déroulées

le bénéfice et des taxes sur le chiffre d'affaires ; que ces opérations ont été effectuées le 19 mars 2014 et que la société a relevé appel de l'autorisation ainsi qu'exercé un recours contre le déroulement

Y... a relevé appel de l'ordonnance d'autorisation ainsi qu'exercé un recours contre le déroulement de la visite ; Attendu que M.

21.550, F 16-21.551, H 16-21.552, G 16-21.553, J 16-21.554, K 16-21.555, M 16-21.556, N 16-21.557 et P 16-21.558 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'à l'issue d'un mouvement de grève qui s'est déroulé

Y... et trois autres salariés ont été engagés par la société NC Numéricable en qualité de conseillers commerciaux ; qu' à l'issue d'un mouvement de grève qui s'est déroulé du 5 novembre au 4 décembre 2008

l'impôt sur le revenu ou les bénéfices et des taxes sur le chiffre d'affaires ; que ces opérations ont été réalisées le 8 octobre 2015 et que la société et Mme Y... ont formé un recours contre leur déroulement

tribunal d'instance de Lens, 29 juillet 2016), que les élections au comité d'établissement du service territorial Nord de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines se sont déroulées

Le d'abus sexuels ; que les faits se seraient déroulés au domicile de l'intéressé, dans la nuit du 6 au 7 juin 2008 ; qu'une information a été ouverte par le procureur de la République de Lyon ; que, par

procédure, apparaissait " bien tardive et des plus aléatoires " ; Attendu qu'en cet état, et dès lors, d'une part, que les opérations d'expertise n'ont pas, sauf exception prévue par la loi, à se dérouler

d'une remarque qui lui était faite sur l'utilisation du véhicule de la société pour des trajets personnels ; que le 1er octobre, il a été convoqué à un entretien préalable à son licenciement qui s'est déroulé

(Deux-Sèvres), 2°) la société ALGERIENNE DES BOIS DEROULES ET CONTREPLAQUES SAEDEC, dont le siège est rue de l'Ancienne Poudrière à Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime), 3°) la société THE EAST

personnels du commerce, de la distribution et des services (la fédération) a saisi le 29 octobre 2019 le tribunal d'instance d'une demande de retrait des listes électorales pour l'élection, devant se dérouler

Y..., la vente aux enchères publiques d'une collection de figurines historiques ; qu'une première partie de la vente s'est déroulée en juin 1996, le reste de la collection devant être dispersée en septembre

développement commercial ayant pour objet de développer la notoriété et le chiffre d'affaires de la société World People par la création d'un site internet ; que l'exécution du contrat qui devait se dérouler

plainte avec constitution de partie civile du chef de recel d'abus de biens sociaux qui aurait notamment été commis par la société [1] à l'occasion d'une opération de promotion immobilière s'étant déroulée