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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6626a8aa1329eb3db7c2517d
19 avril 2024
cervical, lombalgies avec raideur du rachis lombaire invalidantes, scapulalgies droite avec limitation légère de certains mouvements de l'épaule droite avec diminution du serrage à droite côté dominant, gonalgies
GNAL SEC SOC: CPAM
ON substitué de Me HAMOUMOU Pierre, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
66201260f05edb385fb2a3f6
16 avril 2024
indiquées sur le certificat médical initial, et notamment les lésions suivantes : « rupture LC genou droit », « rupture [mot illisible] croisé antérieur genou droit », « rupture ligaments croisés », « gonalgie
Serv. contentieux social
668833fa342d338c20d2473f
2 juillet 2024
60 ans, d’un traumatisme par choc direct avec fracture du genou G traitée orthopédiquement, chondropathie fémoro-tibiale et fémoro-patellaire G et fissure du ménisque interne G, consistant en une gonalgie
685482c9f58c06bf6013c52b
3 avril 2025
Le certificat médical initial, rectificatif a été établi le 22 novembre 2021 par le docteur [N] [A] et mentionne : " GONALGIE GAUCHE POST TRAUMATIQUE AVEC IMPOTENCE FONCTIONNELLE (TRAJET PROFESSIONNEL)
686422630bb2f8a66ca5ed41
1 juillet 2025
Je retiens de l'examen clinique réalisé par le médecin conseil en date du 21/03/2023, les éléments suivants : – Doléances marquées par des gonalgies droites et une difficulté à monter et descendre les
Ch.secu-fiva-cdas
67ff3d2d6d3290e00e0e7958
15 avril 2025
Sur le plan médical, il fait valoir qu'il souffre de gonalgies, de lomboradiculalgies fluctuantes, régulières sur rachis dégénératif avec hernie/débord discal lombaire dans un contexte de rachis scoliotique
Chambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86e9
8 octobre 2024
En raison de douleurs importantes et de limitations de sa mobilité, madame [P] a dû subir de nombreux examens et radiographies, les médecins ayant relevé des traumatismes tels que gonalgie, dorsalgie et
Reconduite à la frontière
DTA_2602907_20260415
15 avril 2026
D’autre part, les certificats médicaux que Mme A... produit, datés des 25 et 26 mars 2026 font état de plusieurs problématiques médicales, dont une dyspnée d’effort en cours d’exploration, une gonalgie
- Asile - 15 jours
DTA_2306421_20230531
31 mai 2023
exigées par le respect du droit d'asile ou qu'il serait susceptible de subir personnellement des traitements inhumains ou dégradants et que la prise en charge médicale entamée en France, relative à une gonalgie
2ème chambre
DTA_2304730_20251124
24 novembre 2025
selon ses déclarations à l’expert, confrontée au refus d’au moins un chirurgien de pratiquer la pose d’une prothèse de genou à raison de ces risques, Mme D... souffrait depuis plusieurs années de gonalgies
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200689
16 juillet 2020
données au questionnaire ; Attendu que ces réponses fausses ont nécessairement changé l'objet du risque ou diminué l'opinion qu'en avait l'assureur, compte tenu notamment du caractère chronique des gonalgies
Pôle 5 - Chambre 6
6034e4ba5be5ce0f4799edbe
8 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Président de chambre Madame Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseiller
60353ac4ed441164c52b5796
27 mai 2016
L'affaire a été débattue le 21 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
60355637badbf67eea4c8f14
12 mai 2016
L'affaire a été débattue le 22 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6035dc896a6cb54303857441
11 février 2016
L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6036a7da7d675f499f1db16b
17 septembre 2015
L'affaire a été débattue le 09 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6036e8e3ca465f8640fad38a
2 juillet 2015
L'affaire a été débattue le 18 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6036e8e3ca465f8640fad398
603702370c57ad9d1aa1053c
25 juin 2015
L'affaire a été débattue le 11 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
603717c150ce89b1f0ce9f18
11 juin 2015
L'affaire a été débattue le 14 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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