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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8aa1329eb3db7c2517d

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

cervical, lombalgies avec raideur du rachis lombaire invalidantes, scapulalgies droite avec limitation légère de certains mouvements de l'épaule droite avec diminution du serrage à droite côté dominant, gonalgies

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ON substitué de Me HAMOUMOU Pierre, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3f6

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

indiquées sur le certificat médical initial, et notamment les lésions suivantes : « rupture LC genou droit », « rupture [mot illisible] croisé antérieur genou droit », « rupture ligaments croisés », « gonalgie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

668833fa342d338c20d2473f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

60 ans, d’un traumatisme par choc direct avec fracture du genou G traitée orthopédiquement, chondropathie fémoro-tibiale et fémoro-patellaire G et fissure du ménisque interne G, consistant en une gonalgie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c9f58c06bf6013c52b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le certificat médical initial, rectificatif a été établi le 22 novembre 2021 par le docteur [N] [A] et mentionne : " GONALGIE GAUCHE POST TRAUMATIQUE AVEC IMPOTENCE FONCTIONNELLE (TRAJET PROFESSIONNEL)

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Je retiens de l'examen clinique réalisé par le médecin conseil en date du 21/03/2023, les éléments suivants : – Doléances marquées par des gonalgies droites et une difficulté à monter et descendre les

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67ff3d2d6d3290e00e0e7958

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Sur le plan médical, il fait valoir qu'il souffre de gonalgies, de lomboradiculalgies fluctuantes, régulières sur rachis dégénératif avec hernie/débord discal lombaire dans un contexte de rachis scoliotique

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86e9

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En raison de douleurs importantes et de limitations de sa mobilité, madame [P] a dû subir de nombreux examens et radiographies, les médecins ayant relevé des traumatismes tels que gonalgie, dorsalgie et

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602907_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

D’autre part, les certificats médicaux que Mme A... produit, datés des 25 et 26 mars 2026 font état de plusieurs problématiques médicales, dont une dyspnée d’effort en cours d’exploration, une gonalgie

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2306421_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

exigées par le respect du droit d'asile ou qu'il serait susceptible de subir personnellement des traitements inhumains ou dégradants et que la prise en charge médicale entamée en France, relative à une gonalgie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304730_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

selon ses déclarations à l’expert, confrontée au refus d’au moins un chirurgien de pratiquer la pose d’une prothèse de genou à raison de ces risques, Mme D... souffrait depuis plusieurs années de gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200689

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

données au questionnaire ; Attendu que ces réponses fausses ont nécessairement changé l'objet du risque ou diminué l'opinion qu'en avait l'assureur, compte tenu notamment du caractère chronique des gonalgies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034e4ba5be5ce0f4799edbe

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Président de chambre Madame Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60353ac4ed441164c52b5796

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

L'affaire a été débattue le 21 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60355637badbf67eea4c8f14

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

L'affaire a été débattue le 22 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035dc896a6cb54303857441

Appel

11 février 2016

11 février 2016

L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036a7da7d675f499f1db16b

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

L'affaire a été débattue le 09 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036e8e3ca465f8640fad38a

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

L'affaire a été débattue le 18 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036e8e3ca465f8640fad398

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

L'affaire a été débattue le 18 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603702370c57ad9d1aa1053c

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

L'affaire a été débattue le 11 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603717c150ce89b1f0ce9f18

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

L'affaire a été débattue le 14 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle

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