Steve H..., demeurant Mahaena (Tahiti), 78/ Mme Marie-Hélène N..., veuve Y... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, prise tant en son nom personnel que comme représentant légal de Tamatoa et de Te X...

(Alpes-Maritimes), 29°) Mme Marie-Hélène H..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 30°) Mme Martine L... épouse N..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 31°) Mme Pascale G... épouse P..., 32°) M.

Yves X..., demeurant ..., 3 / Melle Jeanne X..., demeurant ..., 4 / Melle Hélène X..., demeurant ..., agissant en qualité d'héritiers, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Y..., demeurant ..., en cassation d'un

Aydalot, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, MM. Villien, Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson- Daum, conseillers référendaires, M.

(Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., demeurant ... à Saint-Pierre-des-Nids

Patrick X..., demeurant à Rainvillers (Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1992 par le tribunal d'instance de Beauvais, au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., née Z..., demeurant à

Jean B..., demeurant quartier Planas du Bruget à Jaujac (Ardèche), 2 ) Mme Hélène A..., veuve Z..., demeurant ...

LA POUGE COMPARANTE, assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant ...

Claudette Z..., demeurant ... (33170), Mlle Corinne A..., demeurant Cité du Paty, bâtiment B, appt 404, Bègles (33130), Mme Alice BOUGARD, demeurant 2 RP de Lou-Pailley, Cestas (33610), Mlle Francine BORDES

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bronnenkant, - les conclusions de M.

appartement aurait été laissé par son dernier occupant dans un état qui l’aurait rendu impropre à la location, l’état des lieux établi le 13 juillet 2022 révélant au contraire que l’appartement était en bon

la société Longchamp, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à Mme Hélène

demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Béziers a accordé un permis de construire à la société Hélénis

Xavier B... à cet effet est inopérante, puisque le témoin se borne à retranscrire les affirmations de l'appelante ; qu'il résulte par ailleurs du dossier que Mme X... a, notamment au 2eme trimestre 2010

Greffier : Mme Hélène ALBESA, greffier lors des débats ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

de Lille à lui verser la somme de 11 529,28 euros en réparation du préjudice corporel que lui a causé le défaut d'entretien du trottoir sur lequel elle a chuté le 15 janvier 2016, rue Faidherbe à Hellemmes

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et/ou d'un bon de commande, ni ne mentionne le prix afférent à votre livraison. .Bon daté du 2 mai 2017: ce bon est adressé à Monsieur [T] [C], habitant GORZE.