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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Mme MASSONARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/01394DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90378
5 mars 2013
5 mars 2013
G : 12/ 01996 Mme Emmanuelle Marie Jeanne X... épouse Y... C/ M. Erwan Alain Albert François Y...
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
67f5779abbf04ef7857bdff9
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS Monsieur [U] [X] [J] Madame [T] [P] [M] [R] [Adresse 2] représentés par Maître Emmanuel
Source officielleJ.L.D.
68e88b843ea43407b9fbbb22
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 4] N° RG 25/03879 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3KVZ ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 09 octobre 2025 à 17 Heures 15, Nous, Jean-Christophe
Source officielleCHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX
69ab13afcdc6046d47c08760
24 janvier 2025
24 janvier 2025
REMIA Juges : Madame Emmanuelle CHIBERRY, Monsieur Stephen PAYAN, Commis-greffier : Monsieur Xavier FICAMOS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBERÉ : Président : Monsieur Jean-Louis REMIA Juges : Madame
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0f0
30 avril 2024
30 avril 2024
[Adresse 14] [Localité 13] représentée par Me Pascal-Henri MOREAU de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX SARL ECOTECH INGENIERIE [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Jean
Source officielleContentieux général Proxi
679aa441e9a46d1f5a769aad
13 janvier 2025
13 janvier 2025
JUGEMENT DU 13 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -LES [Localité 6], AYANT POUR SYNDIC SARL [B]-RIPOLL, ENSEIGNE CABINET C&M, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f93
27 octobre 2003
27 octobre 2003
Emanuelle A... épouse B... RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A C... C...
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88991
4 octobre 2006
4 octobre 2006
à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle Y...
Source officielle16e chambre
6036468f70da42a824d38191
19 novembre 2015
19 novembre 2015
2014 par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 13/00111 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-pierre
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d3b201587f74be0264
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024698716
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Emmanuel Vernier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la VILLE DE PARIS et du Préfet de police et de Me de Nervo, avocat de M.
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b69
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Jean-Philippe, François et Emmanuel X... (" branche Jean-Philippe ", minoritaire) sont associés au sein d'une société holding canadienne qui, jusqu'en juin 1989, contrôlait, au travers des deux sociétés
Source officielleciv3
6137213ccd580146773f21dc
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Jean G..., demeurant à Ballancourt (Essonne), avenue Guillemette de Bourbon Busset, 2°/ Mme Clotilde E..., épouse G..., mère de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101120
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Emmanuel X... et de ses sociétés et de celui de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a8d
5 octobre 2006
5 octobre 2006
No 05/03605 AFFAIRE : Jean-Louis X... C/ S.A.
Source officielleChambre civile Section 2
697b0e03cdc6046d471283f3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[O] [Y] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008227444
11 février 2005
11 février 2005
Jean-Yves A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa48
31 mars 2008
31 mars 2008
APPELANT : Monsieur Jean Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93420
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePage 67 sur 321