André Y..., les conclusions de M.

l'administration des Douanes, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, 3e chambre, en date du 3 mai 1995, qui l'a déboutée de l'ensemble de ses demandes après mise hors de cause d'André

Jean-Marie A... ; "aux motifs, d'une part, qu'André C... ne peut valablement soutenir que l'entretien du véhicule incombait à Jean-Marie A... de par ses fonctions et aux termes d'une délégation de pouvoirs

André Y..., demeurant tous deux Domaine La Castillone, 34530 Montagnac, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section B), au profit : 1 /

Marc B..., - Mme Annie C..., - M. Philippe C..., - M. D... E..., - M. D... F..., - M. Jacques G..., - M. Philippe H..., - M. Jean-Philippe I..., - Mme Kim MMMMMMMMM... , - M.

X... en qualité de représentant syndical au comité de Groupe André pour les réunions des 3 et 4 avril 2001, en remplacement de M.

ANDRE Y... ; QUE, PAR ARRET CONFIRMATIF, LA COUR D'APPEL A CONDAMNE SOLIDAIREMENT MME HELENE Y... ET M. ANDRE Y... A PAYER A MME VEUVE A...

Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la succession André Y..., aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la succession André Y... et M.

#Société Jean Lion et Cie, Société Loiret & Haentjens SA und andere gegen Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS).

BTP, la société Otéis à garantir à hauteur de 10 % les sociétés GPAA, Qualiconsult et André BTP, la société Qualiconsult à garantir à hauteur de 10 % les sociétés GPAA, Otéis et André BTP et la société

André Y... au tirage d'un feu d'artifice sur le parc de loisirs exploité par M. Z...

André X..., les conclusions de M.

1989, Mme Julienne X..., décédée le 29 juillet 1990, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de la société anonyme Chaussures André

André Y... devant ce tribunal ; 3°) condamne M.

Vu : - le code de la commande publique ; - l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés de fournitures courantes et de services ; - le

Francis I..., ; Mme Suzanne I..., ; Mme Andrée I..., ; Mme Marie-Antoinette I..., ; M.

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur PELLETIER Y..., le 25 Mars 2002, sur les dispositions pénales et civiles ; M. le Procureur de la République, le 26 Mars 2002, contre Monsieur PELLETIER

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur PELLETIER Y..., le 25 Mars 2002, sur les dispositions pénales et civiles ; M. le Procureur de la République, le 26 Mars 2002, contre Monsieur PELLETIER