FRA000162412 DAUPHIN CH FRA000176213 SUMMUM FC FRA000221280 SUFFREN CN FRA000221473 JULIEN GAEL LH FRA000228136 L'EMIGRANT CN FRA000231932 LA BAVOLETTE CH FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT

LEGIARTI000026833773

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Nota. ― Pour les productions spécifiques utilisant du petit-lait dans la ration, il est possible de déroger au seuil minimum d'incorporation de 65 % lorsqu'il y a communication sur deux constituants (dont le petit-lait). (3) Issues ou issues de céréales

LEGIARTI000023420454

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AA Fabrication de machines de bureau. 30.0 CA Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques. 31.2 BA Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.6 DC Montage de petit

LEGIARTI000023420422

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. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,40 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,60

LEGIARTI000026909531

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. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,80 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,80 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,80

Article 4

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métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon pour des produits énergétiques ayant supporté cette fraction et utilisés pour la production d'électricité, à l'exclusion des produits utilisés pour leurs besoins par les petits

Article 1

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établissement public de travail protégé et d'hébergement, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle) ; Etablissement public départemental Les Islettes, à Argonne (Meuse) ; Centre d'aide par le travail, à Albestroff (Moselle) ; Centre d'aide par le travail, à Petite-Rosselle

Article 3

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Le montant du prêt peut toutefois être majoré afin de couvrir les besoins de liquidités du bénéficiaire pendant les 12 mois suivant la date de l'octroi du prêt dans le cas des petites et moyennes entreprises, ou pendant les 6 mois suivant la date de l'octroi

Article Annexe

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Pour les projets de petite taille, il (elle) peut mener en autonomie la conception et le développement de l'application.

Article ANNEXE

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Le petit tertiaire. Les sites industriels pour la maintenance de base des climatisations de centraux téléphoniques, informatiques, data centers ou autres. Climaticien. Dépanneur en installations de froid et climatisation.

Article Annexe

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Dans une petite entreprise, le (la) comptable unique est en charge de l'ensemble des travaux relevant de la fonction financière sous l'autorité du chef d'entreprise et la supervision d'un cabinet d'expertise comptable.

Article 44 sexies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 45

Code général des impôts

Une entreprise est qualifiée de jeune entreprise innovante réalisant des projets de recherche et de développement lorsque, à la clôture de l'exercice, elle remplit simultanément les conditions suivantes : 1° elle est une petite ou moyenne entreprise,

Article Annexe ART. 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 72 > 00

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

La plus petite dimension au sol ne doit pas être inférieure à 2 mètres pour les chambres à une personne et à 2,50 mètres pour les autres.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 89

Arrêté du 12 mars 1986 fixant la liste des documents administratifs émanant des services placés sous l'autorité ou le contrôle du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle qui ne peuvent être communiqués au public.

Données recueillies à l'occasion d'enquêtes lorsqu'elles sont de nature à révéler des informations couvertes par le secret industriel et commercial relatives à des entreprises identifiables du fait du petit nombre d'unités concernées ou de la position

Article 1681 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Code général des impôts

L'entreprise individuelle ou la société emploie moins de cinquante salariés, a un total de bilan ou a réalisé un chiffre d'affaires n'excédant pas dix millions d'euros au titre de l'exercice au cours duquel la cession a lieu et répond à la définition de petite

Article R20-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

A défaut, ils les indiquent sur l'emballage ou dans un document accompagnant les équipements radioélectriques, en particulier, lorsque les équipements sont trop petits pour accueillir le marquage ou lorsque l'emballage devrait être ouvert par les importateurs

Article D361-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 51

Code rural (nouveau)

Les groupes de cultures sont les suivants : 1° Grandes cultures dont cultures industrielles et semences de ces cultures ; 2° Légumes pour l'industrie et le marché frais et semences de ces cultures ; 3° Viticulture ; 4° Arboriculture et petits fruits ;

Article D221-111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 03

Code monétaire et financier

Pour l'application du III de l'article L. 221-32 du présent code, les frais relatifs au plan d'épargne en actions et au plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire font

Article 262

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 91

Code général des impôts

l'avitaillement des bateaux et des aéronefs désignés aux 2° et 4°, ainsi que des bateaux de guerre, tels qu'ils sont définis à la sous-position 89-01 du tarif douanier commun, à l'exclusion des provisions de bord destinées aux bateaux affectés à la petite

Article L3361-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 63

Code de la commande publique

“ emploi ”, sont insérés les mots : “, dans le respect des dispositions applicables localement, ” ; 4° A l'article L. 3114-9, les mots : " au sens de la recommandation 2003/361/ CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

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