Roland X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre M. Y..., administrateur judiciaire des sociétés Cosmétic production, Cosmétic GMS et de M.

[Localité 4]t, ont formé le pourvoi n° P 22-15.556 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2022 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile - section commerciale), dans le litige les opposant à la société Roland

Roland Z..., demeurant ... et M. Marc A..., demeurant ... ; MM.

(Eure-et-Loir), 2°/ Monsieur Roland A..., demeurant ...

Q... ; qu'il appartient à la société «ROXANE» d'apporter la .preuve que ces agissements ne sont pas constitutifs d'un harcèlement moral ; Que la société ROXANE apporte différents témoignages : « L'un précise

demeurant à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime), ... de Beauté, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Vultaggio distribution Royan

des obligations découlant du contrat et partant une faute grave ; qu'en déduisant l'inexistence d'une telle faute de la circonstance que le salarié avait réglé son réveil sur l'heure de sa prochaine ronde

déclarer possesseur de matériels qui lui auraient été cédés par la société en vertu d'une convention du 7 janvier 1985, antérieurement à la déclaration de l'association faite à la sous-préfecture de Roanne

à une date que le site Telestar indique être le 3 juin 2015, puis le 6 juin suivant selon le magazine Closer, dans un lieu éminemment public et non moins médiatisé, à savoir la tribunal du stade de Roland

(ROLLAND), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, DU 28 SEPTEMBRE 1966, QUI, DANS DES POURSUITES POUR HOMICILE INVOLONTAIRE SUR LA PERSONNE DU SIEUR Y... (FERDINAND), A CONDAMNE X...

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE, POUR REJETER LE CHEF DES CONCLUSIONS DE ROLLAND, QUI, S'ETANT PORTE DEMANDEUR RECONVENTIONNEL DANS L'ACTION DIRIGEE CONTRE

Roland X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre M. Y..., administrateur judiciaire ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que M.

Roland Z..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2017, où étaient présents : M.

B --------------------- RG N : 10/ 00980 --------------------- BANQUE POPULAIRE OCCITANE C/ Roland X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile

  Depuis 1986, Mariannick Faucherre vit avec Roland Emonet, divorcé et sans enfants. Les trois requérants vécurent ensemble entre 1986 et 1992.

Roland X..., Mme Colette X... et M. Thierry X..., demeurant ... à La Teste (33260) ; M.

droits de la société Travaux publics Carrières Foréziennes, la société Atelier d’Architecture et d’urbanisme Jean-Luc Mathais, la société Chenevier-Mochkovitch Economistes, la société Travaux Publics Rolland

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY du 6 juillet 1988 qui, dans l'information suivie contre Roland Z..., Claude Z... et Alain Z..., inculpés de