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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137238acd5801467740b1d2
11 octobre 2000
Thierry XB..., demeurant ..., 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M. Philippe B..., demeurant ... à Vent, 79000 Niort, 18 / de M.
civ3
613723cdcd5801467740e5a9
9 mai 2001
en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1999 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1 / de Mme Edna B..., épouse X..., demeurant ...
Chambre 4-1
5fd91d65fba310b9e7086934
5 juin 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2020 N° 2020/87 Rôle N° RG 17/20482 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBPFW SAS ARMAND THIERY C/ [U] [Z]
Cour d'Appel
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2 juin 2015
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 371 R. G : 13/ 09050 Mme Muriel X... C/ M. Thierry Y...
cr
6137266fcd58014677425894
15 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant
ECLI:FR:CCASS:2010:C300292
10 mars 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 mars
6253c9e0bd3db21cbdd896db
2 août 2007
barreau de MONTPELLIER Monsieur Thierry Y... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assisté de Me Patrick BOUYGUES avocat au barreau de MONTPELLIER
6253cdb3bd3db21cbdd942ec
23 novembre 2018
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2018 (no 384/2018 , pages) Numéro
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00821
13 septembre 2011
Thierry et Eric X... à payer à la banque la somme de 101 149,49 euros, avec intérêts : Attendu que MM.
Chambre 1-5
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4 avril 2024
1] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Maonique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [A] [O] demeurant
6079a8539ba5988459c4cb3a
9 octobre 1996
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de Maine-et-Loire, du 26 septembre 1995 qui l'a condamné, pour viols aggravés, à 6 ans d'emprisonnement.
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11 janvier 2013
E 175 Route de Desvres BP 904 62222 ST MARTIN LES BOULOGNE Comparante, représente de Mme Y...Claire, mandataire judiciaire COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry VERHEYDE
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00963
15 octobre 2025
trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Toulouse ; Condamne la société Armand Thiery aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette
Pôle 1 - Chambre 13
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14 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 13 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 14 Avril 2026 (n° , 6 pages) N°de répertoire
10 SS
CETAT:CETATEXT000008083700
22 mars 2000
Thierry X... ; Vu la demande enregistrée au tribunal administratif de Nouméa le 7 décembre 1998 présentée par M. Thierry X... ; M.
61372551cd5801467741cb79
12 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M
ECLI:FR:CCASS:2021:C310463
13 octobre 2021
Thiery et fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
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30 mars 2011
. : 09/02381 Thierry X... C/ S.A.
613724facd58014677419f22
4 novembre 1988
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises des COTES DU NORD en date du 11 mai 1988 qui pour assassinat l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle et a prononcé la confiscation de l'arme et des
Procédures Collectives
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7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
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