Nature des locaux où exerce le médecin du travail : Centre fixe ; Centre annexe (adresse s'il y a lieu) ; Centre en entreprise (adresse s'il y a lieu) ; Centre mobile s'il y a lieu. 1.3.

Article 7

—

Il est employé pour un passage à niveau, une traversée de voie exclusivement réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun, un pont mobile, avant une zone dangereuse telle qu'un couloir d'avalanches, pour laisser le passage aux

Article 11

—

Méthodes élémentaires de désaisonnalisation : moyenne mobile, coefficients saisonniers. Analyse statistique de deux variables : tri croisé : - tableau d'effectifs, fréquences marginale et conditionnelle ; - décomposition de la variance résiduelle.

Article 1

—

Photographe professionnel(le) 323t 5 ans ETPA Toulouse III Attaché(e) de direction 324 310 5 ans La compagnie de formation - Pigier II Chef de projet numérique H-F 326w 3 ans Carrel formation continue II Concepteur et développeur de solutions mobiles

LEGIARTI000046774993

—

Attribution de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme Article D. 231-12 - Loi n° 49-758 du 9 juin 1949 établissant des servitudes dans l'intérêt des transmissions radioélectriques Autorisation de créer des obstacles fixes ou mobiles

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

-Moyens mobiles : Les caractéristiques et les emplacements des équipements ; Les certificats d'approbation. VI.-Protection de l'équipage.

Article ANNEXE 2

—

69 Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses 70 Services administratifs d'assistance à la demande de visas 71 Autre création artistique 72 Blanchisserie-teinturerie de détail 73 Construction de maisons mobiles

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

Elle peut être complétée selon les mêmes modalités, à la demande de l'une des personnes morales mentionnées au 1°, sur présentation par cette dernière d'un projet s'inscrivant dans une stratégie de mobilisation du foncier destinée à satisfaire des besoins

Article L3334-16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 99 > 13

Code général des collectivités territoriales

Il est institué un fonds de mobilisation départementale pour l'insertion sous la forme d'un prélèvement sur les recettes de l'Etat et dont bénéficient les départements, la collectivité territoriale de Martinique, et les collectivités de Saint-Barthélemy

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

droit d'usage ; d) L'article 10 (deuxième alinéa) du décret n° 2000-1302 du 26 décembre 2000 relatif aux mesures de protection de l'environnement contre les émissions polluantes des moteurs à allumage par compression destinés à équiper les engins mobiles

LEGIARTI000041483673

—

Ce règlement peut être consulté gratuitement sur les hippodromes et dans tous les postes d'enregistrement autorisés par le groupement à recueillir les paris en dehors des hippodromes ainsi que sur le site d’information et l’application mobile du groupement

Article TABLEAU A

—

Fosses mobiles inodores (Entrepreneur de). Fourreur. Fromages de pâte grasse (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand d’) en demi-gros. Garde du commerce. Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en demi-gros.

Article Annexe

—

E/R VHF 25 kHz : Emetteur-récepteur (E/R) capable d'utiliser tous les canaux à espacement de 25 kHz dans la bande VHF du service mobile aéronautique retenue par les services de la circulation aérienne.

Article 3

—

Les tuyauteries traversant les parois de l’enceinte seront munies soit d’obturateurs fixes étanches, soit d’obturateurs à fermeture mobile télécommandés.

Article Annexe Ia

—

Le contexte de travail des salariés des entreprises de transport et des entreprises réalisant des activités logistiques se caractérise par des contraintes renforcées : - la mobilisation de moyens de transport et d'outils logistiques (manutention, stockage

Article Annexe I (suite)

—

Processus de mise en forme et repoussage - Réaliser tout type de volume sur des matériaux divers, en déterminant la technique appropriée X BJ (20) Processus d'assemblage - Définir et réaliser les assemblages fixes et ou mobiles

Article Annexe

—

La conduite des organisations suppose la fixation d'objectifs (finaliser), la mobilisation de ressources matérielles et humaines (animer) et la vérification des résultats obtenus et de l'adéquation des ressources employées (contrôler).

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

le milieu marin ; 7° Document stratégique de bassin maritime prévu par les articles L. 219-3 et L. 219-6 ; 8° Programmation pluriannuelle de l'énergie prévue aux articles L. 141-1 et L. 141-5 du code de l'énergie ; 8° bis Stratégie nationale de mobilisation

LEGIARTI000017856531

—

Intérêts des avances, des prêts et dotations en capital 644 550 2401 Récupération et mobilisation des créances de l'Etat 20 000 2403 Contribution des offices et établissements publics de l'Etat dotés de l'autonomie financière et des compagnies de

Article 1

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III Gendarme mobile chef de groupe. 344 t 5 ans Ministère de la défense. - Direction de la gendarmerie nationale (DGGN).

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