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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
603635de057bfd98028840df
1 décembre 2015
1 décembre 2015
722 05 7 4 600 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Audrey GAILLARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 59 - N° du dossier 41104 - Représentant : Me Franck LE CALVEZ, Plaidant
Source officielle1ère Chambre
662b43aefe254500083147ae
25 avril 2024
25 avril 2024
[B] [G] un navire de plaisance immatriculé TL 790 254, équipé d'un moteur de marque Mercruiser, moyennant le prix de 6 500 euros. Après deux expertises amiables, saisi à la requête de M.
Source officielle2e Chambre
61624a80a68110eae5b6900c
10 octobre 2013
10 octobre 2013
représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoué, précédemment constituée plaidant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101496
19 décembre 2012
19 décembre 2012
X..., et la SNC Société Française d'Exploitation de Navires de Plaisance (SFENP), propriétaire d'un navire de plaisance aménagé pour la plaisance professionnelle ; d'après l'avis d'imposition de la SNC
Source officielleNOUVEAU REFERES
68ed45f60da7cb996dc95cce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
XXX Monsieur [I] [D] est propriétaire d’un navire à moteur dénommé SANDREL, modèle TROPHY 2359.
Source officielle17e Chambre
6033ae3c1737c6622a6ca3fa
27 avril 2017
27 avril 2017
[V] [D] a été embauché par la société VENDÔME LUXURY BOATS Ltd, filiale de la société GDP VENDÔME, en qualité de capitaine de navire de plaisance, par un contrat de travail à durée déterminée du 20 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a09
18 août 2014
18 août 2014
X... a présenté sa démission à compter du 1er juillet 2008, suite à la sortie du navire ACAJOU de la flotte. M.
Source officielle2e Chambre
615e0d43c25a97f0381f4c8d
5 juin 2014
5 juin 2014
INSURANCE JSC, SOCIETE D'ASSURANCE DE DROIT BULGARE, appelante et intimée, demeurant [Adresse 1], BULGARIA représentée par Me Sylvie CAMPOCASSO, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00523
2 juin 2015
2 juin 2015
l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Couach, fabricant de bateaux de plaisance
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200044
14 janvier 2016
14 janvier 2016
X..., l'exposant) d'un courtier (la société UMS) ayant manqué à ses obligations professionnelles lors de la souscription d'un contrat d'assurance de navire de plaisance, de son action directe contre l'assureur
Source officielle2e chambre civile
67ef6c929a9834ffd825fbe5
3 avril 2025
3 avril 2025
Le navire a rapidement présenté des avaries motrices, ainsi que divers désordres.
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2401403_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
au code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires imposant à ces navires à passagers l'obligation de recueillir l'agrément de l'autorité portuaire et de fournir ses révisions
Source officielleREFERE
69deb83ecdc6046d473fdd6b
14 avril 2026
14 avril 2026
représentée par Maître Jérôme GARDACH de la SELARL JEROME GARDACH ET ASSOCIES, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant et Me Alain VOISARD, avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02886_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de plaisance à utilisation commerciale (NUC) à moteur, seuls à même d’organiser des demi-journées compte tenu de leur vitesse.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1de405357f749ea48c
3 novembre 2022
3 novembre 2022
demeurant [Adresse 12] (TO) ITALIE représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Veronica VECCHIONI, avocat au barreau de NICE, plaidant
Source officielleChambre 1-4
6a0ff94bcdc6046d478a456a
21 mai 2026
21 mai 2026
Entre le 11 et le 14 août 2023, le navire et un véhicule de la société ont été volés.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00656
8 juillet 2014
8 juillet 2014
X... est entré en collision avec le navire de plaisance "Le Georgina II", au mouillage, et à bord duquel se trouvait M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162822c7a007b88ee156662
21 juin 2013
21 juin 2013
L'instant capté les représente avec un large sourire et un vaste salut de la main et suggère, quant à lui, la joie de naviguer, la décontraction et l'adhésion au fait qu'ils sont photographiés.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2513527_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
B... occupe depuis le 1er avril 2014 un emplacement du domaine public fluvial au sein du port de plaisance de Port-Ilon dont elle est gestionnaire et que l’intéressé ne s’est pas acquitté de la redevance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110114
1 mars 2017
1 mars 2017
Sur ORION et la plupart des petites unités de plaisance, il n'y a pas de purge basse.
Source officiellePage 67 sur 97