Des révisions fréquentes seront à envisager dans le courant des deux premières années. 5.5.2 SURDITE. L'I.P.P. est fonction de la perception de la voix de conversation.

Article Annexe V

—

La révision du système de balisage en 2010 L'AISM a entrepris pendant la période 2006-2010 une révision des règles de balisage maritime dont la nouvelle version a été adoptée en mars 2010 (Conférence de Capetown).

Article 4

—

journalière et le délai à l'expiration duquel celle-ci est majorée et un nombre minimum d'enfants à charge ; - 2°) en tant qu'il fixe la durée de l'interruption de travail à l'expiration de laquelle le taux de l'indemnité peut faire l'objet d'une révision

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

séparation de corps ou en divorce et lorsque le conjoint fait l'objet d'une imposition séparée, les pensions alimentaires versées en vertu d'une convention de divorce mentionnée à l'article 229-1 du même code ou d'une décision de justice et en cas de révision

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

. – La métropole est associée de plein droit à l'élaboration, la révision et la modification des schémas et documents de planification en matière d'aménagement, de développement économique et d'innovation, de transports et d'environnement, d'enseignement

LEGIARTI000049878432

—

SAFETY MANAGEMENT SYSTEM SMS CAM SAFETY MANAGEMENT SYSTEM DE LA CAM SNA SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE SPA SLOT PROPOSAL ACCEPTANCE SPL PLAN DE VOL COMPLEMENTAIRE SRA SURVEILLANCE RADAR APPROACH SRR SLOT REVISION

Article 11

—

. ― Dans les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, la procédure de révision du schéma départemental de coopération intercommunale prévue au IV de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales

Article Annexe III

—

Le calcul d'un nouveau coefficient d'entretien applicable au local considéré peut être notifié soit par le propriétaire au locataire, soit par le locataire au propriétaire, comme pour toute autre revision du loyer due à une modification des données ayant

LEGIARTI000027201625

—

repas ; - assurer la continuité des soins conformément à l' article R. 4127-47 du code de la santé publique, hors permanence des soins ; - participer dans la mesure du possible à la vie médicale de l'établissement (participation à l'élaboration ou révision

Article 1

—

Agent de sûreté de l'installation portuaire : personne désignée comme étant responsable de l'établissement, de l'exécution, de la révision et du maintien du plan de sûreté de l'installation portuaire ainsi que de la liaison avec les agents de sûreté du

Article 223 a-II-2/02

—

n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750 °C, cette propriété étant déterminée par un essai au feu conforme à la résolution A.799(19) de l'Assemblée de l'OMI "Révision

Article Annexe

—

Chapitre 4 Dispositions diverses Article 22 Révisions du règlement intérieur Les commissaires et le directeur général soumettent au président toute proposition de modification du règlement intérieur.

Article 221-V/19

—

L'inspecteur de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes peut exiger, lorsqu'il le juge nécessaire, la révision de la compensation des compas magnétiques visés aux paragraphes 2.1.1 et 2.1.9 par un spécialiste qualifié

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Cette révision est de droit pour couvrir la variation des charges de carburant liée à la variation du prix du carburant dans les conditions et selon les modalités fixées aux articles L. 4451-4 et L. 4451-5 du code des transports.

Article Annexe (2) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

(2) Pour les exercices antérieurs à N, uniquement par révision de rente. (3) Notamment participations aux excédents incorporées dans l'exercice aux prestations payées ou provisionnées.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

ainsi modifié : a) A la première phrase, le mot : “ amende ” est remplacé par le mot : “ pénalité ” ; b) La deuxième phrase est ainsi rédigée : “ Si une telle décision de non-lieu ou de relaxe intervient postérieurement au prononcé d'une pénalité, la révision

Article Annexe 2

—

Un bénéficiaire dont le plan d'aide apparaît structurellement sous-dimensionné ou surdimensionné au regard des ses besoins ou de l'utilisation qu'il en fait peut en demander la révision au service et au conseil départemental, ce qui permettra d'ajuster

Article Annexe I

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Article 36 a) Dispositions générales : Article 37 Lorsque les services de l'Etat sont associés à l'élaboration ou à la révision d'un document d'urbanisme intéressant les aérodromes exploités par ADP, ils consultent celle-ci.

Article Annexe V

—

dentaire pour 2 arcades HBLD418 Pose d'une couronne dentaire implantoportée HBGD011 Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé HBGD027 Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire HBMD019 Révision

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code général des collectivités territoriales

A l'expiration d'un délai de six ans à compter de son approbation, le conseil de la métropole du Grand Paris, en tenant compte du bilan mentionné au douzième alinéa du présent V, délibère sur l'opportunité d'une révision de ce plan.

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